Le ministre de l'éducation nationale,

Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;

Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi no 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no 85-97 du 25 janvier 1985;

Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation;

Vu le décret no 59-57 du 6 janvier 1959, modifié notamment par les décrets no 65-438 du 10 juin 1965 et no 68-639 du 9 juillet 1968, portant réforme de l'enseignement public;

Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976, modifié notamment par le décret no 92-57 du 17 janvier 1992, relatif à l'organisation des formations dans les lycées;

Vu le décret no 77-521 du 18 mai 1977 modifié portant application aux établissements d'enseignement privés sous contrat de la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;

Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985, modifié par le décret no 90-978 du 31 octobre 1990, relatif aux établissements publics locaux d'enseignement;

Vu le décret no 93-1092 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat général;

Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 modifié relatif aux programmes des disciplines des classes de première des séries ES, L et S et de technologie industrielle des classes de première et terminale de la série S;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées,

sanctionnés par le baccalauréat général;

Vu l'avis du Conseil national des programmes;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 mars 1994,

Arrête:

IL EST FIXE EN ANNEXE DU PRESENT ARRETE.

ENTREE EN VIGUEUR: ANNEE SCOLAIRE 1994-1995.

Fait à Paris, le 8 avril 1994.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des lycées et collèges,

C. FORESTIER