JORF n°0210 du 10 septembre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de l'article 4 de l'arrêté du 25 janvier 2021

Résumé Les termes relatifs aux membres du corps du sport sont mis à jour.

L'article 4 de l'arrêté du 25 janvier 2021fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude aux fonctions de conseiller principal d'éducation est ainsi modifié :
1° A la seconde phrase du deuxième alinéa, les mots : « membres du corps des » sont supprimés et les mots : « des sports » sont remplacés par les mots : « du sport » ;
2° Au troisième alinéa, les mots : « des sports » sont remplacés par les mots : « du sport ».


Historique des versions

Version 1

L'article 4 de l'arrêté du 25 janvier 2021fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude aux fonctions de conseiller principal d'éducation est ainsi modifié :

1° A la seconde phrase du deuxième alinéa, les mots : « membres du corps des » sont supprimés et les mots : « des sports » sont remplacés par les mots : « du sport » ;

2° Au troisième alinéa, les mots : « des sports » sont remplacés par les mots : « du sport ».