ANNEXE

1. Généralités

Pour des raisons d'ordre militaire, il est créé une zone interdite temporaire dénommée « ZIT Stade de Lyon » à l'occasion des matchs de la Coupe du monde de rugby 2023.

2. ZIT Stade de Lyon
   2.1. Limites latérales

Cercle de 5,55 kilomètres (3 Nm) de rayon centré sur 45°45ʹ52ʺN - 004°58ʹ47ʺE.

2.2. Limites verticales

De la surface à 1 524 mètres (niveau de vol 50) au-dessus du niveau moyen de la mer.

2.3. Dates et heures d'activation (UTC)

Active :

- le 24 septembre 2023 de 18 heures à 22 heures ;
- le 27 septembre 2023 de 14 h 45 à 18 h 45 ;
- le 29 septembre 2023 de 18 heures à 22 heures ;
- le 5 octobre 2023 de 18 heures à 22 heures ;
- le 6 octobre 2023 de 18 heures à 22 heures.

2.4. Nature et statut de la zone

Zone interdite temporaire (ZIT) qui coexiste avec les portions d'espaces aériens avec lesquelles elle interfère.

2.5. Conditions de pénétration

CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).
aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.

3. Services rendus

Les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces avec laquelle cette zone coexiste.

4. Organismes à contacter et information des usagers

Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.