JORF n°197 du 25 août 2005

Session 2005
Second grade
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens

Juge : M. Da Silva (Olivier).

Tribunal de grande instance de Beauvais

Juge d'instruction : Mme Bourriachon (Fabienne), épouse Bernard.

Cour d'appel de Besançon

Substitut placé auprès du procureur général : M. Vukadinovic (Vladimir).

Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Bourges

Juge de l'application des peines : M. Robinet (Bruno).

Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen

Juge : M. Le Bourvellec (Emmanuel).

Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Moûtiers : M. Dumas (Frédéric).

Tribunal de grande instance d'Annecy

Substitut : M. Scuccimarra (Marco).

Tribunal de grande instance de Thonon

Juge de l'application des peines : Mme Serment (Béatrice), épouse Dejean de la Batie.

Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg

Juge : Mme Thomas (Sylvie).
Substitut : Mme Schneegans (Jacqueline), épouse Chauvin.

Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont

Substitut : M. Daniel (Yann).

Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer

Substitut : Mme Alidina (Shaénaz), épouse Belmon.

Tribunal de grande instance d'Hazebrouck

Juge d'instruction : Mme Roblez (Marie-Josèphe), épouse Chapelet.

Tribunal de grande instance de Lille

Juge d'instruction : M. Schmidt (Jean).

Tribunal de grande instance de Saint-Omer

Juge : Mme Paraiso (Geneviève), épouse Adjahossou.

Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz

Juge de l'application des peines : Mme Megel (Valérie), épouse Blain.

Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal

Juge chargé du tribunal d'instance de Mirecourt : Mme Sombrin (Fabienne).

Tribunal de grande instance de Saint-Dié

Juge d'instruction : M. Gastaldi (Didier).

Cour d'appel de Paris

Substitut placé auprès du procureur général : Mme Lafond (Estelle).

Tribunal de grande instance de Bobigny

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Montreuil : Mme Rilliot (Céline), épouse Le Nu.
Substitut : M. Adam (Olivier).

Tribunal de grande instance de Créteil

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Villejuif : Mme Voytel (Laurence), épouse La Grassa.

Tribunal de grande instance d'Evry

Juge de l'application des peines : M. Parrondo (Isaac).

Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Seine : M. Vignon (Philippe).

Tribunal de grande instance de Reims

Substitut : Mme Asenhejm (Florence), épouse Lifchitz.

Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre

Substitut : Mme Rubio (Nathalie).

Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres

Juge de l'application des peines : Mme Coleman (Joëlle).

Tribunal de grande instance de Nanterre

Substitut : M. Dufour (David).

Tribunal de grande instance de Versailles

Juge de l'application des peines : M. Guiot (Frédéric).
Substitut : Mme Deleau (Christine).


Historique des versions

Version 1

Session 2005

Second grade

Cour d'appel d'Amiens

Tribunal de grande instance d'Amiens

Juge : M. Da Silva (Olivier).

Tribunal de grande instance de Beauvais

Juge d'instruction : Mme Bourriachon (Fabienne), épouse Bernard.

Cour d'appel de Besançon

Substitut placé auprès du procureur général : M. Vukadinovic (Vladimir).

Cour d'appel de Bourges

Tribunal de grande instance de Bourges

Juge de l'application des peines : M. Robinet (Bruno).

Cour d'appel de Caen

Tribunal de grande instance de Caen

Juge : M. Le Bourvellec (Emmanuel).

Cour d'appel de Chambéry

Tribunal de grande instance d'Albertville

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Moûtiers : M. Dumas (Frédéric).

Tribunal de grande instance d'Annecy

Substitut : M. Scuccimarra (Marco).

Tribunal de grande instance de Thonon

Juge de l'application des peines : Mme Serment (Béatrice), épouse Dejean de la Batie.

Cour d'appel de Colmar

Tribunal de grande instance de Strasbourg

Juge : Mme Thomas (Sylvie).

Substitut : Mme Schneegans (Jacqueline), épouse Chauvin.

Cour d'appel de Dijon

Tribunal de grande instance de Chaumont

Substitut : M. Daniel (Yann).

Cour d'appel de Douai

Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer

Substitut : Mme Alidina (Shaénaz), épouse Belmon.

Tribunal de grande instance d'Hazebrouck

Juge d'instruction : Mme Roblez (Marie-Josèphe), épouse Chapelet.

Tribunal de grande instance de Lille

Juge d'instruction : M. Schmidt (Jean).

Tribunal de grande instance de Saint-Omer

Juge : Mme Paraiso (Geneviève), épouse Adjahossou.

Cour d'appel de Metz

Tribunal de grande instance de Metz

Juge de l'application des peines : Mme Megel (Valérie), épouse Blain.

Cour d'appel de Nancy

Tribunal de grande instance d'Epinal

Juge chargé du tribunal d'instance de Mirecourt : Mme Sombrin (Fabienne).

Tribunal de grande instance de Saint-Dié

Juge d'instruction : M. Gastaldi (Didier).

Cour d'appel de Paris

Substitut placé auprès du procureur général : Mme Lafond (Estelle).

Tribunal de grande instance de Bobigny

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Montreuil : Mme Rilliot (Céline), épouse Le Nu.

Substitut : M. Adam (Olivier).

Tribunal de grande instance de Créteil

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Villejuif : Mme Voytel (Laurence), épouse La Grassa.

Tribunal de grande instance d'Evry

Juge de l'application des peines : M. Parrondo (Isaac).

Cour d'appel de Reims

Tribunal de grande instance de Troyes

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Seine : M. Vignon (Philippe).

Tribunal de grande instance de Reims

Substitut : Mme Asenhejm (Florence), épouse Lifchitz.

Cour d'appel de Rouen

Tribunal de grande instance du Havre

Substitut : Mme Rubio (Nathalie).

Cour d'appel de Versailles

Tribunal de grande instance de Chartres

Juge de l'application des peines : Mme Coleman (Joëlle).

Tribunal de grande instance de Nanterre

Substitut : M. Dufour (David).

Tribunal de grande instance de Versailles

Juge de l'application des peines : M. Guiot (Frédéric).

Substitut : Mme Deleau (Christine).