JORF n°205 du 4 septembre 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 août 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse :
Pour représenter les différentes catégories d'usagers (activités industrielles) :

Industries d'élimination des déchets

Titulaire : M. de Dietrich (Pierre), en remplacement de M. Botrel (Michel).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 août 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse :

Pour représenter les différentes catégories d'usagers (activités industrielles) :

Industries d'élimination des déchets

Titulaire : M. de Dietrich (Pierre), en remplacement de M. Botrel (Michel).