Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 août 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse :
Pour représenter les différentes catégories d'usagers (activités industrielles) :
Industries d'élimination des déchets
Titulaire : M. de Dietrich (Pierre), en remplacement de M. Botrel (Michel).
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Industries diverses
Titulaire : M. Michel (Francis), en remplacement de M. Lacroix.
Suppléant : M. Sciaud (Jacques), en remplacement de M. Michel (Francis).
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SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE:
POUR REPRESENTER LES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS (ACTIVITES INDUSTRIELLES):
INDUSTRIES D'ELIMINATION DES DECHETS: TITULAIRE: M. DE DIETRICH PIERRE,EN REMPLACEMENT DE M. BOTREL MICHEL;
INDUSTRIES DIVERSES: TITULAIRE M. MICHEL (FRANCIS),EN REMPLACEMENT LACROIX; SUPPLEANT: M. SCIAUD JACQUES,EN REMPLACEMENT DE M. MICHEL (FRANCIS).