JORF n°203 du 2 septembre 1997

Arrêté du 8 août 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 août 1997, M. Morani (Pierre, Guy) est nommé membre suppléant au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter le département des Alpes-Maritimes, en remplacement de M. Mascarelli (Jean-Pierre).

M. MORANI (PIERRE,GUY) EST NOMME MEMBRE SUPPLEANT AU COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE,POUR REPRESENTER LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES,EN REMPLACEMENT DE M. MASCARELLI JEAN-PIERRE.