Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 8 août 1991, est nommé au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les différentes catégories d'usagers: M. Daumas (Jean-Claude), en remplacement de M. Moneger (Jean-Henry).

NOMINATION A L'AGENCE FINANCIERE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE POUR REPRESENTER LES USAGERS: M. DAUMAS JEAN-CLAUDE EN REMPLACEMENT DE M. MONEGER JEAN-HENRY.