Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 8 août 1991, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Seine-Normandie, pour représenter les différentes catégories d'usagers:

M. Coulomb (René), en remplacement de M. Cabaret (Bernard);

M. Mazeres (Paul), en remplacement de M. Boulle (Daniel).

NOMINATION A L'AGENCE FINANCIERE DE BASSIN SEINE-NORMANDIE POUR REPRESENTER LES USAGERS: MM. COULOMB RENE ET MAZERES PAUL EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. CABARET BERNARD ET BOULLE DANIEL.