JORF n°233 du 7 octobre 1992

Arrêté du 7 septembre 1992

Par arrêté du ministre de la santé et de l'action humanitaire en date du 7 septembre 1992, sont nommés membres des commissions nationales de qualification en génétique médicale:

Commission nationale de première instance

Membre du corps enseignant, président:
M. le professeur Giraud (Francis), titulaire;
M. le professeur Battin (Jean-Jacques), suppléant.
Représentant l'ordre des médecins:
Mme le docteur Briard (Marie-Louise), titulaire;
M. le professeur Larget-Piet (Luc), titulaire;
M. le professeur Le Marec (Bernard), suppléant;
M. le professeur Moraine (Claude), suppléant.
Représentant la Fédération des médecins de France:
Mme le professeur Rethore (Marie-Odile), titulaire;
M. le professeur Odievre (Michel), suppléant.
Représentant la Confédération des syndicats médicaux français:
Mme le docteur Ruffie (Marie), titulaire;
M. le professeur Bitoun (Pierre).

Commission nationale d'appel

Membre du corps enseignant, président:
M. le professeur Frezal (Jean-Paul), titulaire;
M. le professeur Robert (Jacques-Michel), suppléant.
Représentant l'ordre des médecins:
M. le professeur Mattei (Jean-François), titulaire;
M. le professeur Pierson (Michel), titulaire;
Mme le docteur Nivelon (Annie), suppléant;
M. le professeur Stoll (Claude), suppléant.
Représentant la Fédération des médecins de France:
Mme le professeur Nessmann (Catherine), titulaire;
M. le professeur Taillemite (Jean-Louis), suppléant.
Représentant la Confédération des syndicats médicaux français:
Mme le docteur Croquette (Marie-Françoise), titulaire.

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS.

COMMISSION NATIONALE DE PREMIERE INSTANCE:

PRESIDENT TITULAIRE: M. LE PROFESSEUR GIRAUD FRANCIS.

PRESIDENT SUPPLEANT: M. LE PROFESSEUR BATTIN JEAN-FRANCOIS.

COMMISSION NATIONALE D'APPEL:

PRESIDENT TITULAIRE: M. LE PROFESSEUR FREZAL JEAN-PAUL.

PRESIDENT SUPPLEANT: M. LE PROFESSEUR ROBERT (JACQUES-MICHEL).