JORF n°224 du 27 septembre 1990
Arrêté du 7 septembre 1990
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 7 septembre 1990, l'arrêté du 5 avril 1990 portant nomination au conseil interprofessionnel du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles est modifié ainsi qu'il suit:
Au 3o (Représentants des utilisateurs de fruits à cidre):
Ajouter, à la sous-rubrique Cidriers: <<M. Auclair (Bernard),
Anneville-sur-Scie (Seine-Maritime)>>;
Supprimer la sous-rubrique <<Négociants en cidre et eaux-de-vie: M. Anée (Michel), B.P. 20, 21112 Vimoutiers>>.
Au 4o (Représentant des négociants en fruits à cidre), supprimer: <<M.
Chapellière (Gérard), Javron-les-Chapelles (Mayenne)>>.
Au 5o, au lieu de: <<Représentant des fabricants et négociants en produits cidricoles de Bretagne et Normandie: M. Auclair (Bernard), Anneville-sur-Scie (Seine-Maritime)>>, il faut lire: <<Représentant des négociants en cidres et eaux-de-vie: M. Anée (Michel), B.P. 20, 61120 Vimoutiers>>.
MODIFICATION DU 3EMEMENT DE L'ARRETE SUSVISE CONCERNANT LES REPRESENTANTS DES UTILISATEURS DES FRUITS A CIDRE.