JORF n°0271 du 16 novembre 2024

Article 1

Article 1

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Retrait de la reconnaissance d'organisation de producteurs à la SCA BRUNE EXPANSION

Résumé L'organisation SCA BRUNE EXPANSION ne peut plus être considérée comme un groupe de producteurs de bovins.

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs accordée à la SCA BRUNE EXPANSION (ex Groupement de producteurs de bovins d'élevage de race brune), numéro SIREN : 778 175 810, dont le siège social est situé à Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or), sous le numéro 21-76-371, dans le secteur de l'élevage pour les reproducteurs bovins est retirée.


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Version 1

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs accordée à la SCA BRUNE EXPANSION (ex Groupement de producteurs de bovins d'élevage de race brune), numéro SIREN : 778 175 810, dont le siège social est situé à Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or), sous le numéro 21-76-371, dans le secteur de l'élevage pour les reproducteurs bovins est retirée.