JORF n°0264 du 15 novembre 2023

| Entreprises et stratégies de marché | Périodicité | Producteur (*) | |--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------|-----------------| | Enquête de fréquentation dans les hébergements collectifs touristiques | Mensuelle | INSEE | |Enquêtes mensuelles de branche dans l'industrie extractive et manufacturière hors agro-alimentaire - EMB :
a) Exécutées par l'administration
b) Exécutées par les organismes professionnels agréés| Mensuelle | INSEE | | Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie | Mensuelle | INSEE | | Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation automobiles | Mensuelle | INSEE | | Enquête mensuelle de conjoncture dans les services | Mensuelle | INSEE | | Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment | Mensuelle | INSEE | | Enquête trimestrielle de conjoncture dans les travaux publics | Trimestrielle | INSEE | | Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros | Bimestrielle | INSEE | | Enquête sur les loyers auprès des bailleurs sociaux (ELBS) | Trimestrielle | INSEE | | Enquête annuelle de production (EAP) | Annuelle | INSEE | | ‍Enquête « Observation des prix de l'industrie et des services » (OPISE) | Mensuelle/Trimestrielle | INSEE | | Enquête sectorielle annuelle (ESA) | Annuelle | INSEE | | Enquête sur les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique - TIC entreprises | Annuelle | INSEE | | Enquête européenne sur l'activité des filiales étrangères des groupes français (Outward FATS) | Annuelle | INSEE | | Enquête annuelle sur les consommations d'énergie dans l'industrie (EACEI) | Annuelle | INSEE | | Enquête sur la production de déchets non dangereux dans le tertiaire | Ponctuelle | INSEE | | Enquête sur la production de déchets non dangereux dans l'industrie | Ponctuelle | INSEE | | Enquête « Système d'information sur les nouvelles entreprises » Enquête SINE 2018 vague 3 | Ponctuelle | INSEE | | Enquête Produits du charbon dans l'industrie sidérurgique | Mensuelle/Annuelle | SDES | | Enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) | Trimestrielle | SDES | | Enquête « Bilan de la ferraille et de la vieille fonte » | Annuelle | SDES | | Enquête permanente sur l'utilisation des véhicules routiers de marchandises (TRM) | Annuelle | SDES | | Enquête sur les livraisons d'engrais à usages professionnels | Mensuelle | SSP | | Enquête mensuelle sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs (EPCIA) | Mensuelle | SSP | | Enquête « Accouveurs-sélectionneurs » | Mensuelle | SSP | | Enquête « Cheptels porcins » | Semestrielle | SSP | | Enquête sur les terres labourables | Annuelle | SSP | | Enquête « Cheptels ovins et caprins » | Annuelle | SSP | | Enquête annuelle « Aquaculture » | Annuelle | SSP | | Enquête « Exploitations forestières et scieries » | Annuelle | SSP | | Enquête sur la production de données économiques dans le secteur des pêches maritimes | Annuelle |SSP/LEMNA/IFREMER| | Enquêtes de branche dans les industries agroalimentaires (IAA) : | | SSP | | a) Exécutées par l'administration | Mensuelle/Annuelle | SSP | | b) Exécutées par les organismes professionnels agréés ou par les établissements publics bénéficiant d'une délégation | Mensuelle/Semestrielle | SSP | | ‍Enquêtes sur le prix des bois |Trimestrielle/Semestrielle| SSP | | Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement expérimental (R&D) dans les entreprises | Annuelle | SIES | | Enquête complémentaire sur les échanges internationaux de services (ECEIS) | Annuelle |Banque de France | | Enquête statistique mensuelle sur les échanges de biens intra-UE (EMEBI) | Mensuelle | DSECE | | Enquête sur les investissements et les dépenses pour protéger l'environnement (ANTIPOL) | Annuelle | INSEE | | Enquête sur la structure des exploitations agricoles en 2023 (ESEA 2023) | Ponctuelle | SSP |

(*) Voir liste des producteurs.


Historique des versions

Version 1

Entreprises et stratégies de marché

Périodicité

Producteur (*)

Enquête de fréquentation dans les hébergements collectifs touristiques

Mensuelle

INSEE

Enquêtes mensuelles de branche dans l'industrie extractive et manufacturière hors agro-alimentaire - EMB :

a) Exécutées par l'administration

b) Exécutées par les organismes professionnels agréés

Mensuelle

INSEE

Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie

Mensuelle

INSEE

Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation automobiles

Mensuelle

INSEE

Enquête mensuelle de conjoncture dans les services

Mensuelle

INSEE

Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment

Mensuelle

INSEE

Enquête trimestrielle de conjoncture dans les travaux publics

Trimestrielle

INSEE

Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros

Bimestrielle

INSEE

Enquête sur les loyers auprès des bailleurs sociaux (ELBS)

Trimestrielle

INSEE

Enquête annuelle de production (EAP)

Annuelle

INSEE

‍Enquête « Observation des prix de l'industrie et des services » (OPISE)

Mensuelle/Trimestrielle

INSEE

Enquête sectorielle annuelle (ESA)

Annuelle

INSEE

Enquête sur les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique - TIC entreprises

Annuelle

INSEE

Enquête européenne sur l'activité des filiales étrangères des groupes français (Outward FATS)

Annuelle

INSEE

Enquête annuelle sur les consommations d'énergie dans l'industrie (EACEI)

Annuelle

INSEE

Enquête sur la production de déchets non dangereux dans le tertiaire

Ponctuelle

INSEE

Enquête sur la production de déchets non dangereux dans l'industrie

Ponctuelle

INSEE

Enquête « Système d'information sur les nouvelles entreprises » Enquête SINE 2018 vague 3

Ponctuelle

INSEE

Enquête Produits du charbon dans l'industrie sidérurgique

Mensuelle/Annuelle

SDES

Enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN)

Trimestrielle

SDES

Enquête « Bilan de la ferraille et de la vieille fonte »

Annuelle

SDES

Enquête permanente sur l'utilisation des véhicules routiers de marchandises (TRM)

Annuelle

SDES

Enquête sur les livraisons d'engrais à usages professionnels

Mensuelle

SSP

Enquête mensuelle sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs (EPCIA)

Mensuelle

SSP

Enquête « Accouveurs-sélectionneurs »

Mensuelle

SSP

Enquête « Cheptels porcins »

Semestrielle

SSP

Enquête sur les terres labourables

Annuelle

SSP

Enquête « Cheptels ovins et caprins »

Annuelle

SSP

Enquête annuelle « Aquaculture »

Annuelle

SSP

Enquête « Exploitations forestières et scieries »

Annuelle

SSP

Enquête sur la production de données économiques dans le secteur des pêches maritimes

Annuelle

SSP/LEMNA/IFREMER

Enquêtes de branche dans les industries agroalimentaires (IAA) :

SSP

a) Exécutées par l'administration

Mensuelle/Annuelle

SSP

b) Exécutées par les organismes professionnels agréés ou par les établissements publics bénéficiant d'une délégation

Mensuelle/Semestrielle

SSP

‍Enquêtes sur le prix des bois

Trimestrielle/Semestrielle

SSP

Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement expérimental (R&D) dans les entreprises

Annuelle

SIES

Enquête complémentaire sur les échanges internationaux de services (ECEIS)

Annuelle

Banque de France

Enquête statistique mensuelle sur les échanges de biens intra-UE (EMEBI)

Mensuelle

DSECE

Enquête sur les investissements et les dépenses pour protéger l'environnement (ANTIPOL)

Annuelle

INSEE

Enquête sur la structure des exploitations agricoles en 2023 (ESEA 2023)

Ponctuelle

SSP

(*) Voir liste des producteurs.