Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du tableau I de l'article 1er de l'arrêté du 9 mai 2022
Résumé L'hôpital militaire de Toulon peut désormais accueillir deux fois plus de personnes.
L'arrêté du 9 mai 2022 susvisé est modifié comme suit :
Dans le tableau I de l'article 1er, à la neuvième ligne relative à l'Hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, à Toulon, les mots : « 20 000 » sont remplacés par les mots : « 40 000 ».
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