JORF n°279 du 2 décembre 2006

A. - Rivières

| NOM DE LA VOIE | ORIGINE | EXTRÉMITÉ | SERVICE COMPÉTENT | |------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Aa à grand gabarit. | Saint-Omer, jonction avec le canal de Neufossé. | Le West. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Aisne canalisée. | Vailly. | Confluent de l'Oise. | Service de la navigation de la Seine. | | Escaut. | Cambrai, jonction avec le canal de Saint-Quentin. | Frontière franco-belge. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Garonne. | Saint-Léger (embouchure de la Baïse), dans le département de Lot-et-Garonne. | Limite départementale entre le Lot-et-Garonne et la Gironde. |Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne.| | Limite départementale entre le Lot-et-Garonne et la Gironde. | Limite transversale de la mer. | Direction départementale de l'équipement de la Gironde. | | | ill canalisée. | Pont ferroviaire Strasbourg-Kehl. | Confluence avec le Rhin. | Service de la navigation de Strasbourg. | | Loire. | Bouchemaine, dans le département de Maine-et-Loire. |Limite départementale entre le Maine-et-Loire et la Loire-Atlantique, au Fresne-sur-Loire.| Direction départementale de l'équipement de la Loire-Atlantique. | |Limite départementale entre le Maine-et-Loire et la Loire-Atlantique, au Fresne-sur-Loire.| Limite transversale de la mer. | Direction départementale de l'équipement de la Loire-Atlantique. | | | Lys mitoyenne. | Aire-sur-la-Lys. | Halluin. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Marne. | Hautvillers. | Confluence avec la Seine. | Service de la navigation de la Seine. | | Marque urbaine. | Jonction avec la Deûle. | Ecluse de Marcq. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Meuse ou canal de l'Est, branche nord. | Jonction avec le canal des Ardennes -Pont-à-Bar. | Frontière belge. | Service de la navigation de Nord-Est. | | Moselle. | Neuves-Maisons. | Apach. | Service de la navigation de Nord-Est. | | Oise. | Ecluse de Janville. | Seine, à Conflans-Sainte-Honorine. | Service de la navigation de la Seine. | | Rhin (y compris grand canal d'Alsace). | Bâle, frontière franco-suisse. | PK 352,055 près de Lauterbourg (rive gauche), frontière franco-allemande. | Service de la navigation de Strasbourg. | | Rhône. | Frontière suisse. | Arles. | Service de la navigation de Rhône-Saône. | | Grand Rhône. | Arles. | Embouchure avec la mer. | Service de la navigation de Rhône-Saône. | | Petit Rhône. | Arles. | Saint-Gilles. | Service de la navigation de Rhône-Saône. | | Saône. |Corre, jonction avec le canal des Vosges, anciennement canal de l'Est, branche sud.| Lyon, confluent avec le Rhône. | Service de la navigation de Rhône-Saône. | | Scarpe supérieure. | Corbehem. | Jonction avec la liaison Dunkerque-Escaut. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Scarpe (dérivation autour de Douai). | Douai. | Courchelettes. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Seine. | Marcilly. | Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime. | Service de la navigation de la Seine. | | | Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime. | Limite transversale de la mer. | Direction départementale de l'équipement de la Seine-Maritime. | | Yonne. | Pont Paul Bert, à Auxerre. | Confluent avec la Seine. | Service de la navigation de la Seine. |

B. - Canaux

| NOM DE LA VOIE | ORIGINE | EXTRÉMITÉ | SERVICE COMPÉTENT | |-----------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------| | Canal d'Aire. | Bauvin. | Aire-sur-la-Lys. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de l'Aisne à la Marne. | Berry-au-Bac, jonction avec le canal latéral à l'Aisne. | Condé-sur-Marne, jonction avec le canal latéral à la Marne. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal latéral à l'Aisne. | Berry-au-Bac. | Celles, jonction avec l'Aisne. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal des Ardennes. | Berry-au-Bac. | Semuy. | Service de la navigation de la Seine. | | Semuy. | Pont-à-Bar. | Service de la navigation de Nord-Est. | | | Canal de Bourbourg. | Liaison avec le canal de la Colme. | Ecluse du Jeu de mail. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Dérivation de Mardick. | Liaison avec la dérivation de la Colme. | Bassins ouest du port de Dunkerque. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de Calais. | Le West, jonction avec la rivière Aa. | Calais, pont Mollien. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal et dérivation de la Colme. | Holque. | Jonction avec le canal de Bourbourg. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de la Deûle. | Douai. | Deûlémont. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal du Loing. | Buges, jonction avec le canal de Briare. | Limite départementale entre le Loiret et la Seine-et-Marne. |Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Loiret.| | Limite départementale entre le Loiret et la Seine-et-Marne. | Saint-Mammès, jonction avec la Seine. | Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne. | | | Canal entre Champagne et Bourgogne (anciennement canal de la Marne à la Saône). | Vitry-le-François, jonction avec le canal de la Marne au Rhin. | Ecluse du désert, à Frignicourt. | Service de la navigation de la Seine. | | Ecluse du désert, à Frignicourt. | Heuilley. | Direction départementale de l'équipement de la Haute-Marne. | | | Canal latéral à la Marne. |Vitry-le-François, jonction avec les canaux de la Marne à la Saône et de la Marne au Rhin.| Hautvilliers, jonction avec la Marne canalisée. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal de la Marne au Rhin, y compris l'embranchement d'Houdelaincourt. | Vitry-le-François, jonction avec le canal entre Champagne et Bourgogne. | Ecluse de Saint-Etienne. | Service de la navigation de la Seine. | | Ecluse de Saint-Etienne. | Toul. | Service de la navigation de Nord-Est. | | | Frouard. | Ecluse de Réchicourt. | Service de la navigation de Nord-Est. | | | Ecluse de Réchicourt. | Strasbourg, jonction avec le Rhin. | Service de la navigation de Strasbourg. | | | Canal de Pommeroeul à Condé. | Saint-Aybert, frontière franco-belge. | Condé, jonction avec l'Escaut. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de Neufossé. | Aire, jonction avec le canal d'Aire. | Holque, jonction avec la rivière Aa. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de Nord. | Arleux, jonction avec le canal de la Sensée. | PK 30, extrémité amont du souterrain de Rouyaulcourt. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | PK 30, extrémité amont du souterrain de Rouyaulcourt. | Pont-l'Evêque, jonction avec le canal latéral à l'Oise. | Service de la navigation de la Seine. | | | Canal latéral à l'Oise. | Chauny, jonction avec le canal de Saint-Quentin. | Longueil-Annel, jonction avec l'Oise canalisée. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal de l'Oise à l'Aisne. | Abbécourt, jonction avec le canal latéral à l'Oise. | Bourg-et-Comin, jonction avec le canal à l'Aisne. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal du Rhône à Fos. | Jonction avec le Rhône. | Ecluse de Barcarin (PK 2,5). | Service de la navigation de Rhône-Saône. | | Ecluse de Barcarin (PK 2,5). | Ecluse de dessalage. | Direction départementale de l'équipement des Bouches-du-Rhône. | | | Canal du Rhône au Rhin. | Niffer. | Mulhouse. | Service de la navigation de Strasbourg. | | Canal du Rhône à Sète, y compris l'embranchement ouest d'Aigues-Mortes. | Saint-Gilles. | Sète. | Service maritime et de navigation de Languedoc-Roussillon. | | Canal de Saint-Quentin. | Cambrai, jonction avec l'Escaut. |Jonction avec le canal latéral à l'Oise, à la sortie du département de l'Aisne PK 25,959.| Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | |Jonction avec le canal latéral à l'Oise, à la sortie du département de l'Aisne PK 25,959.| Chauny, jonction avec le canal latéral à l'Oise. | Service de la navigation de la Seine. | | | Canal de la Sensée. | Ecluse de Pont-Malin, jonction avec l'Escaut. | Courchelettes, jonction avec la Scarpe et la dérivation de la Scarpe. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de Tancarville. | Ecluse de Tancarville. | Pont no 8, dans la circonscription du Port autonome du Havre. | Direction départementale de l'équipement de la Seine-Maritime. | | Canal du Rhône au Rhin, branche nord. | Erstein. | Strasbourg. | Service de la navigation de Strasbourg. | | Canal de la Sambre à l'Oise. | Travecy (pont canal de Travecy Montigny, au PK 62,225). | Au confluent avec l'Oise. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal des Vosges (anciennement canal de l'Est branche sud). | Corre. | Neuves-Maisons. | Service de la navigation de Nord-Est. |


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 3 décembre 2006

Abrogé le dimanche 31 décembre 2006

A. - Rivières

NOM DE LA VOIE

ORIGINE

EXTRÉMITÉ

SERVICE COMPÉTENT

Aa à grand gabarit.

Saint-Omer, jonction avec le canal de Neufossé.

Le West.

Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais.

Aisne canalisée.

Vailly.

Confluent de l'Oise.

Service de la navigation de la Seine.

Escaut.

Cambrai, jonction avec le canal de Saint-Quentin.

Frontière franco-belge.

Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais.

Garonne.

Saint-Léger (embouchure de la Baïse), dans le département de Lot-et-Garonne.

Limite départementale entre le Lot-et-Garonne et la Gironde.

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne.

Limite départementale entre le Lot-et-Garonne et la Gironde.

Limite transversale de la mer.

Direction départementale de l'équipement de la Gironde.

ill canalisée.

Pont ferroviaire Strasbourg-Kehl.

Confluence avec le Rhin.

Service de la navigation de Strasbourg.

Loire.

Bouchemaine, dans le département de Maine-et-Loire.

Limite départementale entre le Maine-et-Loire et la Loire-Atlantique, au Fresne-sur-Loire.

Direction départementale de l'équipement de la Loire-Atlantique.

Limite départementale entre le Maine-et-Loire et la Loire-Atlantique, au Fresne-sur-Loire.

Limite transversale de la mer.

Direction départementale de l'équipement de la Loire-Atlantique.

Lys mitoyenne.

Aire-sur-la-Lys.

Halluin.

Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais.

Marne.

Hautvillers.

Confluence avec la Seine.

Service de la navigation de la Seine.

Marque urbaine.

Jonction avec la Deûle.

Ecluse de Marcq.

Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais.

Meuse ou canal de l'Est, branche nord.

Jonction avec le canal des Ardennes -Pont-à-Bar.

Frontière belge.

Service de la navigation de Nord-Est.

Moselle.

Neuves-Maisons.

Apach.

Service de la navigation de Nord-Est.

Oise.

Ecluse de Janville.

Seine, à Conflans-Sainte-Honorine.

Service de la navigation de la Seine.

Rhin (y compris grand canal d'Alsace).

Bâle, frontière franco-suisse.

PK 352,055 près de Lauterbourg (rive gauche), frontière franco-allemande.

Service de la navigation de Strasbourg.

Rhône.

Frontière suisse.

Arles.

Service de la navigation de Rhône-Saône.

Grand Rhône.

Arles.

Embouchure avec la mer.

Service de la navigation de Rhône-Saône.

Petit Rhône.

Arles.

Saint-Gilles.

Service de la navigation de Rhône-Saône.

Saône.

Corre, jonction avec le canal des Vosges, anciennement canal de l'Est, branche sud.

Lyon, confluent avec le Rhône.

Service de la navigation de Rhône-Saône.

Scarpe supérieure.

Corbehem.

Jonction avec la liaison Dunkerque-Escaut.

Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais.

Scarpe (dérivation autour de Douai).

Douai.

Courchelettes.

Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais.

Seine.

Marcilly.

Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime.

Service de la navigation de la Seine.

Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime.

Limite transversale de la mer.

Direction départementale de l'équipement de la Seine-Maritime.

Yonne.

Pont Paul Bert, à Auxerre.

Confluent avec la Seine.

Service de la navigation de la Seine.

B. - Canaux

NOM DE LA VOIE

ORIGINE

EXTRÉMITÉ

SERVICE COMPÉTENT

Canal d'Aire.

Bauvin.

Aire-sur-la-Lys.

Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais.

Canal de l'Aisne à la Marne.

Berry-au-Bac, jonction avec le canal latéral à l'Aisne.

Condé-sur-Marne, jonction avec le canal latéral à la Marne.

Service de la navigation de la Seine.

Canal latéral à l'Aisne.

Berry-au-Bac.

Celles, jonction avec l'Aisne.

Service de la navigation de la Seine.

Canal des Ardennes.

Berry-au-Bac.

Semuy.

Service de la navigation de la Seine.

Semuy.

Pont-à-Bar.

Service de la navigation de Nord-Est.

Canal de Bourbourg.

Liaison avec le canal de la Colme.

Ecluse du Jeu de mail.

Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais.

Dérivation de Mardick.

Liaison avec la dérivation de la Colme.

Bassins ouest du port de Dunkerque.

Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais.

Canal de Calais.

Le West, jonction avec la rivière Aa.

Calais, pont Mollien.

Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais.

Canal et dérivation de la Colme.

Holque.

Jonction avec le canal de Bourbourg.

Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais.

Canal de la Deûle.

Douai.

Deûlémont.

Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais.

Canal du Loing.

Buges, jonction avec le canal de Briare.

Limite départementale entre le Loiret et la Seine-et-Marne.

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Loiret.

Limite départementale entre le Loiret et la Seine-et-Marne.

Saint-Mammès, jonction avec la Seine.

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne.

Canal entre Champagne et Bourgogne (anciennement canal de la Marne à la Saône).

Vitry-le-François, jonction avec le canal de la Marne au Rhin.

Ecluse du désert, à Frignicourt.

Service de la navigation de la Seine.

Ecluse du désert, à Frignicourt.

Heuilley.

Direction départementale de l'équipement de la Haute-Marne.

Canal latéral à la Marne.

Vitry-le-François, jonction avec les canaux de la Marne à la Saône et de la Marne au Rhin.

Hautvilliers, jonction avec la Marne canalisée.

Service de la navigation de la Seine.

Canal de la Marne au Rhin, y compris l'embranchement d'Houdelaincourt.

Vitry-le-François, jonction avec le canal entre Champagne et Bourgogne.

Ecluse de Saint-Etienne.

Service de la navigation de la Seine.

Ecluse de Saint-Etienne.

Toul.

Service de la navigation de Nord-Est.

Frouard.

Ecluse de Réchicourt.

Service de la navigation de Nord-Est.

Ecluse de Réchicourt.

Strasbourg, jonction avec le Rhin.

Service de la navigation de Strasbourg.

Canal de Pommeroeul à Condé.

Saint-Aybert, frontière franco-belge.

Condé, jonction avec l'Escaut.

Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais.

Canal de Neufossé.

Aire, jonction avec le canal d'Aire.

Holque, jonction avec la rivière Aa.

Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais.

Canal de Nord.

Arleux, jonction avec le canal de la Sensée.

PK 30, extrémité amont du souterrain de Rouyaulcourt.

Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais.

PK 30, extrémité amont du souterrain de Rouyaulcourt.

Pont-l'Evêque, jonction avec le canal latéral à l'Oise.

Service de la navigation de la Seine.

Canal latéral à l'Oise.

Chauny, jonction avec le canal de Saint-Quentin.

Longueil-Annel, jonction avec l'Oise canalisée.

Service de la navigation de la Seine.

Canal de l'Oise à l'Aisne.

Abbécourt, jonction avec le canal latéral à l'Oise.

Bourg-et-Comin, jonction avec le canal à l'Aisne.

Service de la navigation de la Seine.

Canal du Rhône à Fos.

Jonction avec le Rhône.

Ecluse de Barcarin (PK 2,5).

Service de la navigation de Rhône-Saône.

Ecluse de Barcarin (PK 2,5).

Ecluse de dessalage.

Direction départementale de l'équipement des Bouches-du-Rhône.

Canal du Rhône au Rhin.

Niffer.

Mulhouse.

Service de la navigation de Strasbourg.

Canal du Rhône à Sète, y compris l'embranchement ouest d'Aigues-Mortes.

Saint-Gilles.

Sète.

Service maritime et de navigation de Languedoc-Roussillon.

Canal de Saint-Quentin.

Cambrai, jonction avec l'Escaut.

Jonction avec le canal latéral à l'Oise, à la sortie du département de l'Aisne PK 25,959.

Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais.

Jonction avec le canal latéral à l'Oise, à la sortie du département de l'Aisne PK 25,959.

Chauny, jonction avec le canal latéral à l'Oise.

Service de la navigation de la Seine.

Canal de la Sensée.

Ecluse de Pont-Malin, jonction avec l'Escaut.

Courchelettes, jonction avec la Scarpe et la dérivation de la Scarpe.

Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais.

Canal de Tancarville.

Ecluse de Tancarville.

Pont no 8, dans la circonscription du Port autonome du Havre.

Direction départementale de l'équipement de la Seine-Maritime.

Canal du Rhône au Rhin, branche nord.

Erstein.

Strasbourg.

Service de la navigation de Strasbourg.

Canal de la Sambre à l'Oise.

Travecy (pont canal de Travecy Montigny, au PK 62,225).

Au confluent avec l'Oise.

Service de la navigation de la Seine.

Canal des Vosges (anciennement canal de l'Est branche sud).

Corre.

Neuves-Maisons.

Service de la navigation de Nord-Est.