Abrogé depuis le 2006-12-31
A. - Rivières
| NOM DE LA VOIE | ORIGINE | EXTRÉMITÉ | SERVICE COMPÉTENT | |------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Aa à grand gabarit. | Saint-Omer, jonction avec le canal de Neufossé. | Le West. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Aisne canalisée. | Vailly. | Confluent de l'Oise. | Service de la navigation de la Seine. | | Escaut. | Cambrai, jonction avec le canal de Saint-Quentin. | Frontière franco-belge. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Garonne. | Saint-Léger (embouchure de la Baïse), dans le département de Lot-et-Garonne. | Limite départementale entre le Lot-et-Garonne et la Gironde. |Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne.| | Limite départementale entre le Lot-et-Garonne et la Gironde. | Limite transversale de la mer. | Direction départementale de l'équipement de la Gironde. | | | ill canalisée. | Pont ferroviaire Strasbourg-Kehl. | Confluence avec le Rhin. | Service de la navigation de Strasbourg. | | Loire. | Bouchemaine, dans le département de Maine-et-Loire. |Limite départementale entre le Maine-et-Loire et la Loire-Atlantique, au Fresne-sur-Loire.| Direction départementale de l'équipement de la Loire-Atlantique. | |Limite départementale entre le Maine-et-Loire et la Loire-Atlantique, au Fresne-sur-Loire.| Limite transversale de la mer. | Direction départementale de l'équipement de la Loire-Atlantique. | | | Lys mitoyenne. | Aire-sur-la-Lys. | Halluin. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Marne. | Hautvillers. | Confluence avec la Seine. | Service de la navigation de la Seine. | | Marque urbaine. | Jonction avec la Deûle. | Ecluse de Marcq. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Meuse ou canal de l'Est, branche nord. | Jonction avec le canal des Ardennes -Pont-à-Bar. | Frontière belge. | Service de la navigation de Nord-Est. | | Moselle. | Neuves-Maisons. | Apach. | Service de la navigation de Nord-Est. | | Oise. | Ecluse de Janville. | Seine, à Conflans-Sainte-Honorine. | Service de la navigation de la Seine. | | Rhin (y compris grand canal d'Alsace). | Bâle, frontière franco-suisse. | PK 352,055 près de Lauterbourg (rive gauche), frontière franco-allemande. | Service de la navigation de Strasbourg. | | Rhône. | Frontière suisse. | Arles. | Service de la navigation de Rhône-Saône. | | Grand Rhône. | Arles. | Embouchure avec la mer. | Service de la navigation de Rhône-Saône. | | Petit Rhône. | Arles. | Saint-Gilles. | Service de la navigation de Rhône-Saône. | | Saône. |Corre, jonction avec le canal des Vosges, anciennement canal de l'Est, branche sud.| Lyon, confluent avec le Rhône. | Service de la navigation de Rhône-Saône. | | Scarpe supérieure. | Corbehem. | Jonction avec la liaison Dunkerque-Escaut. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Scarpe (dérivation autour de Douai). | Douai. | Courchelettes. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Seine. | Marcilly. | Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime. | Service de la navigation de la Seine. | | | Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime. | Limite transversale de la mer. | Direction départementale de l'équipement de la Seine-Maritime. | | Yonne. | Pont Paul Bert, à Auxerre. | Confluent avec la Seine. | Service de la navigation de la Seine. |
B. - Canaux
| NOM DE LA VOIE | ORIGINE | EXTRÉMITÉ | SERVICE COMPÉTENT | |-----------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------| | Canal d'Aire. | Bauvin. | Aire-sur-la-Lys. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de l'Aisne à la Marne. | Berry-au-Bac, jonction avec le canal latéral à l'Aisne. | Condé-sur-Marne, jonction avec le canal latéral à la Marne. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal latéral à l'Aisne. | Berry-au-Bac. | Celles, jonction avec l'Aisne. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal des Ardennes. | Berry-au-Bac. | Semuy. | Service de la navigation de la Seine. | | Semuy. | Pont-à-Bar. | Service de la navigation de Nord-Est. | | | Canal de Bourbourg. | Liaison avec le canal de la Colme. | Ecluse du Jeu de mail. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Dérivation de Mardick. | Liaison avec la dérivation de la Colme. | Bassins ouest du port de Dunkerque. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de Calais. | Le West, jonction avec la rivière Aa. | Calais, pont Mollien. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal et dérivation de la Colme. | Holque. | Jonction avec le canal de Bourbourg. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de la Deûle. | Douai. | Deûlémont. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal du Loing. | Buges, jonction avec le canal de Briare. | Limite départementale entre le Loiret et la Seine-et-Marne. |Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Loiret.| | Limite départementale entre le Loiret et la Seine-et-Marne. | Saint-Mammès, jonction avec la Seine. | Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne. | | | Canal entre Champagne et Bourgogne (anciennement canal de la Marne à la Saône). | Vitry-le-François, jonction avec le canal de la Marne au Rhin. | Ecluse du désert, à Frignicourt. | Service de la navigation de la Seine. | | Ecluse du désert, à Frignicourt. | Heuilley. | Direction départementale de l'équipement de la Haute-Marne. | | | Canal latéral à la Marne. |Vitry-le-François, jonction avec les canaux de la Marne à la Saône et de la Marne au Rhin.| Hautvilliers, jonction avec la Marne canalisée. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal de la Marne au Rhin, y compris l'embranchement d'Houdelaincourt. | Vitry-le-François, jonction avec le canal entre Champagne et Bourgogne. | Ecluse de Saint-Etienne. | Service de la navigation de la Seine. | | Ecluse de Saint-Etienne. | Toul. | Service de la navigation de Nord-Est. | | | Frouard. | Ecluse de Réchicourt. | Service de la navigation de Nord-Est. | | | Ecluse de Réchicourt. | Strasbourg, jonction avec le Rhin. | Service de la navigation de Strasbourg. | | | Canal de Pommeroeul à Condé. | Saint-Aybert, frontière franco-belge. | Condé, jonction avec l'Escaut. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de Neufossé. | Aire, jonction avec le canal d'Aire. | Holque, jonction avec la rivière Aa. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de Nord. | Arleux, jonction avec le canal de la Sensée. | PK 30, extrémité amont du souterrain de Rouyaulcourt. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | PK 30, extrémité amont du souterrain de Rouyaulcourt. | Pont-l'Evêque, jonction avec le canal latéral à l'Oise. | Service de la navigation de la Seine. | | | Canal latéral à l'Oise. | Chauny, jonction avec le canal de Saint-Quentin. | Longueil-Annel, jonction avec l'Oise canalisée. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal de l'Oise à l'Aisne. | Abbécourt, jonction avec le canal latéral à l'Oise. | Bourg-et-Comin, jonction avec le canal à l'Aisne. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal du Rhône à Fos. | Jonction avec le Rhône. | Ecluse de Barcarin (PK 2,5). | Service de la navigation de Rhône-Saône. | | Ecluse de Barcarin (PK 2,5). | Ecluse de dessalage. | Direction départementale de l'équipement des Bouches-du-Rhône. | | | Canal du Rhône au Rhin. | Niffer. | Mulhouse. | Service de la navigation de Strasbourg. | | Canal du Rhône à Sète, y compris l'embranchement ouest d'Aigues-Mortes. | Saint-Gilles. | Sète. | Service maritime et de navigation de Languedoc-Roussillon. | | Canal de Saint-Quentin. | Cambrai, jonction avec l'Escaut. |Jonction avec le canal latéral à l'Oise, à la sortie du département de l'Aisne PK 25,959.| Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | |Jonction avec le canal latéral à l'Oise, à la sortie du département de l'Aisne PK 25,959.| Chauny, jonction avec le canal latéral à l'Oise. | Service de la navigation de la Seine. | | | Canal de la Sensée. | Ecluse de Pont-Malin, jonction avec l'Escaut. | Courchelettes, jonction avec la Scarpe et la dérivation de la Scarpe. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de Tancarville. | Ecluse de Tancarville. | Pont no 8, dans la circonscription du Port autonome du Havre. | Direction départementale de l'équipement de la Seine-Maritime. | | Canal du Rhône au Rhin, branche nord. | Erstein. | Strasbourg. | Service de la navigation de Strasbourg. | | Canal de la Sambre à l'Oise. | Travecy (pont canal de Travecy Montigny, au PK 62,225). | Au confluent avec l'Oise. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal des Vosges (anciennement canal de l'Est branche sud). | Corre. | Neuves-Maisons. | Service de la navigation de Nord-Est. |
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