JORF n°279 du 2 décembre 2006

Annexe

A. - Rivières

| NOM DE LA VOIE | ORIGINE | EXTRÉMITÉ | SERVICE COMPÉTENT | |------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Aa à grand gabarit. | Saint-Omer, jonction avec le canal de Neufossé. | Le West. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Aisne canalisée. | Vailly. | Confluent de l'Oise. | Service de la navigation de la Seine. | | Escaut. | Cambrai, jonction avec le canal de Saint-Quentin. | Frontière franco-belge. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Garonne. | Saint-Léger (embouchure de la Baïse), dans le département de Lot-et-Garonne. | Limite départementale entre le Lot-et-Garonne et la Gironde. |Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne.| | Limite départementale entre le Lot-et-Garonne et la Gironde. | Limite transversale de la mer. | Direction départementale de l'équipement de la Gironde. | | | ill canalisée. | Pont ferroviaire Strasbourg-Kehl. | Confluence avec le Rhin. | Service de la navigation de Strasbourg. | | Loire. | Bouchemaine, dans le département de Maine-et-Loire. |Limite départementale entre le Maine-et-Loire et la Loire-Atlantique, au Fresne-sur-Loire.| Direction départementale de l'équipement de la Loire-Atlantique. | |Limite départementale entre le Maine-et-Loire et la Loire-Atlantique, au Fresne-sur-Loire.| Limite transversale de la mer. | Direction départementale de l'équipement de la Loire-Atlantique. | | | Lys mitoyenne. | Aire-sur-la-Lys. | Halluin. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Marne. | Hautvillers. | Confluence avec la Seine. | Service de la navigation de la Seine. | | Marque urbaine. | Jonction avec la Deûle. | Ecluse de Marcq. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Meuse ou canal de l'Est, branche nord. | Jonction avec le canal des Ardennes -Pont-à-Bar. | Frontière belge. | Service de la navigation de Nord-Est. | | Moselle. | Neuves-Maisons. | Apach. | Service de la navigation de Nord-Est. | | Oise. | Ecluse de Janville. | Seine, à Conflans-Sainte-Honorine. | Service de la navigation de la Seine. | | Rhin (y compris grand canal d'Alsace). | Bâle, frontière franco-suisse. | PK 352,055 près de Lauterbourg (rive gauche), frontière franco-allemande. | Service de la navigation de Strasbourg. | | Rhône. | Frontière suisse. | Arles. | Service de la navigation de Rhône-Saône. | | Grand Rhône. | Arles. | Embouchure avec la mer. | Service de la navigation de Rhône-Saône. | | Petit Rhône. | Arles. | Saint-Gilles. | Service de la navigation de Rhône-Saône. | | Saône. |Corre, jonction avec le canal des Vosges, anciennement canal de l'Est, branche sud.| Lyon, confluent avec le Rhône. | Service de la navigation de Rhône-Saône. | | Scarpe supérieure. | Corbehem. | Jonction avec la liaison Dunkerque-Escaut. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Scarpe (dérivation autour de Douai). | Douai. | Courchelettes. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Seine. | Marcilly. | Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime. | Service de la navigation de la Seine. | | | Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime. | Limite transversale de la mer. | Direction départementale de l'équipement de la Seine-Maritime. | | Yonne. | Pont Paul Bert, à Auxerre. | Confluent avec la Seine. | Service de la navigation de la Seine. |

B. - Canaux

| NOM DE LA VOIE | ORIGINE | EXTRÉMITÉ | SERVICE COMPÉTENT | |-----------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------| | Canal d'Aire. | Bauvin. | Aire-sur-la-Lys. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de l'Aisne à la Marne. | Berry-au-Bac, jonction avec le canal latéral à l'Aisne. | Condé-sur-Marne, jonction avec le canal latéral à la Marne. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal latéral à l'Aisne. | Berry-au-Bac. | Celles, jonction avec l'Aisne. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal des Ardennes. | Berry-au-Bac. | Semuy. | Service de la navigation de la Seine. | | Semuy. | Pont-à-Bar. | Service de la navigation de Nord-Est. | | | Canal de Bourbourg. | Liaison avec le canal de la Colme. | Ecluse du Jeu de mail. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Dérivation de Mardick. | Liaison avec la dérivation de la Colme. | Bassins ouest du port de Dunkerque. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de Calais. | Le West, jonction avec la rivière Aa. | Calais, pont Mollien. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal et dérivation de la Colme. | Holque. | Jonction avec le canal de Bourbourg. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de la Deûle. | Douai. | Deûlémont. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal du Loing. | Buges, jonction avec le canal de Briare. | Limite départementale entre le Loiret et la Seine-et-Marne. |Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Loiret.| | Limite départementale entre le Loiret et la Seine-et-Marne. | Saint-Mammès, jonction avec la Seine. | Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne. | | | Canal entre Champagne et Bourgogne (anciennement canal de la Marne à la Saône). | Vitry-le-François, jonction avec le canal de la Marne au Rhin. | Ecluse du désert, à Frignicourt. | Service de la navigation de la Seine. | | Ecluse du désert, à Frignicourt. | Heuilley. | Direction départementale de l'équipement de la Haute-Marne. | | | Canal latéral à la Marne. |Vitry-le-François, jonction avec les canaux de la Marne à la Saône et de la Marne au Rhin.| Hautvilliers, jonction avec la Marne canalisée. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal de la Marne au Rhin, y compris l'embranchement d'Houdelaincourt. | Vitry-le-François, jonction avec le canal entre Champagne et Bourgogne. | Ecluse de Saint-Etienne. | Service de la navigation de la Seine. | | Ecluse de Saint-Etienne. | Toul. | Service de la navigation de Nord-Est. | | | Frouard. | Ecluse de Réchicourt. | Service de la navigation de Nord-Est. | | | Ecluse de Réchicourt. | Strasbourg, jonction avec le Rhin. | Service de la navigation de Strasbourg. | | | Canal de Pommeroeul à Condé. | Saint-Aybert, frontière franco-belge. | Condé, jonction avec l'Escaut. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de Neufossé. | Aire, jonction avec le canal d'Aire. | Holque, jonction avec la rivière Aa. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de Nord. | Arleux, jonction avec le canal de la Sensée. | PK 30, extrémité amont du souterrain de Rouyaulcourt. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | PK 30, extrémité amont du souterrain de Rouyaulcourt. | Pont-l'Evêque, jonction avec le canal latéral à l'Oise. | Service de la navigation de la Seine. | | | Canal latéral à l'Oise. | Chauny, jonction avec le canal de Saint-Quentin. | Longueil-Annel, jonction avec l'Oise canalisée. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal de l'Oise à l'Aisne. | Abbécourt, jonction avec le canal latéral à l'Oise. | Bourg-et-Comin, jonction avec le canal à l'Aisne. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal du Rhône à Fos. | Jonction avec le Rhône. | Ecluse de Barcarin (PK 2,5). | Service de la navigation de Rhône-Saône. | | Ecluse de Barcarin (PK 2,5). | Ecluse de dessalage. | Direction départementale de l'équipement des Bouches-du-Rhône. | | | Canal du Rhône au Rhin. | Niffer. | Mulhouse. | Service de la navigation de Strasbourg. | | Canal du Rhône à Sète, y compris l'embranchement ouest d'Aigues-Mortes. | Saint-Gilles. | Sète. | Service maritime et de navigation de Languedoc-Roussillon. | | Canal de Saint-Quentin. | Cambrai, jonction avec l'Escaut. |Jonction avec le canal latéral à l'Oise, à la sortie du département de l'Aisne PK 25,959.| Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | |Jonction avec le canal latéral à l'Oise, à la sortie du département de l'Aisne PK 25,959.| Chauny, jonction avec le canal latéral à l'Oise. | Service de la navigation de la Seine. | | | Canal de la Sensée. | Ecluse de Pont-Malin, jonction avec l'Escaut. | Courchelettes, jonction avec la Scarpe et la dérivation de la Scarpe. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de Tancarville. | Ecluse de Tancarville. | Pont no 8, dans la circonscription du Port autonome du Havre. | Direction départementale de l'équipement de la Seine-Maritime. | | Canal du Rhône au Rhin, branche nord. | Erstein. | Strasbourg. | Service de la navigation de Strasbourg. | | Canal de la Sambre à l'Oise. | Travecy (pont canal de Travecy Montigny, au PK 62,225). | Au confluent avec l'Oise. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal des Vosges (anciennement canal de l'Est branche sud). | Corre. | Neuves-Maisons. | Service de la navigation de Nord-Est. |

A. - Rivières

| NOM DE LA VOIE | ORIGINE | EXTRÉMITÉ | SERVICE COMPÉTENT | |------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Aa à grand gabarit. | Saint-Omer, jonction avec le canal de Neufossé. | Le West. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Aisne canalisée. | Vailly. | Confluent de l'Oise. | Service de la navigation de la Seine. | | Escaut. | Cambrai, jonction avec le canal de Saint-Quentin. | Frontière franco-belge. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Garonne. | Saint-Léger (embouchure de la Baïse), dans le département de Lot-et-Garonne. | Limite départementale entre le Lot-et-Garonne et la Gironde. |Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne.| | Limite départementale entre le Lot-et-Garonne et la Gironde. | Limite transversale de la mer. | Direction départementale de l'équipement de la Gironde. | | | ill canalisée. | Pont ferroviaire Strasbourg-Kehl. | Confluence avec le Rhin. | Service de la navigation de Strasbourg. | | Loire. | Bouchemaine, dans le département de Maine-et-Loire. |Limite départementale entre le Maine-et-Loire et la Loire-Atlantique, au Fresne-sur-Loire.| Direction départementale de l'équipement de la Loire-Atlantique. | |Limite départementale entre le Maine-et-Loire et la Loire-Atlantique, au Fresne-sur-Loire.| Limite transversale de la mer. | Direction départementale de l'équipement de la Loire-Atlantique. | | | Lys mitoyenne. | Aire-sur-la-Lys. | Halluin. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Marne. | Hautvillers. | Confluence avec la Seine. | Service de la navigation de la Seine. | | Marque urbaine. | Jonction avec la Deûle. | Ecluse de Marcq. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Meuse ou canal de l'Est, branche nord. | Jonction avec le canal des Ardennes -Pont-à-Bar. | Frontière belge. | Service de la navigation de Nord-Est. | | Moselle. | Neuves-Maisons. | Apach. | Service de la navigation de Nord-Est. | | Oise. | Ecluse de Janville. | Seine, à Conflans-Sainte-Honorine. | Service de la navigation de la Seine. | | Rhin (y compris grand canal d'Alsace). | Bâle, frontière franco-suisse. | PK 352,055 près de Lauterbourg (rive gauche), frontière franco-allemande. | Service de la navigation de Strasbourg. | | Rhône. | Frontière suisse. | Arles. | Service de la navigation de Rhône-Saône. | | Grand Rhône. | Arles. | Embouchure avec la mer. | Service de la navigation de Rhône-Saône. | | Petit Rhône. | Arles. | Saint-Gilles. | Service de la navigation de Rhône-Saône. | | Saône. |Corre, jonction avec le canal des Vosges, anciennement canal de l'Est, branche sud.| Lyon, confluent avec le Rhône. | Service de la navigation de Rhône-Saône. | | Scarpe supérieure. | Corbehem. | Jonction avec la liaison Dunkerque-Escaut. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Scarpe (dérivation autour de Douai). | Douai. | Courchelettes. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Seine. | Marcilly. | Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime. | Service de la navigation de la Seine. | | | Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime. | Limite transversale de la mer. | Direction départementale de l'équipement de la Seine-Maritime. | | Yonne. | Pont Paul Bert, à Auxerre. | Confluent avec la Seine. | Service de la navigation de la Seine. |

B. - Canaux

| NOM DE LA VOIE | ORIGINE | EXTRÉMITÉ | SERVICE COMPÉTENT | |-----------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------| | Canal d'Aire. | Bauvin. | Aire-sur-la-Lys. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de l'Aisne à la Marne. | Berry-au-Bac, jonction avec le canal latéral à l'Aisne. | Condé-sur-Marne, jonction avec le canal latéral à la Marne. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal latéral à l'Aisne. | Berry-au-Bac. | Celles, jonction avec l'Aisne. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal des Ardennes. | Berry-au-Bac. | Semuy. | Service de la navigation de la Seine. | | Semuy. | Pont-à-Bar. | Service de la navigation de Nord-Est. | | | Canal de Bourbourg. | Liaison avec le canal de la Colme. | Ecluse du Jeu de mail. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Dérivation de Mardick. | Liaison avec la dérivation de la Colme. | Bassins ouest du port de Dunkerque. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de Calais. | Le West, jonction avec la rivière Aa. | Calais, pont Mollien. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal et dérivation de la Colme. | Holque. | Jonction avec le canal de Bourbourg. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de la Deûle. | Douai. | Deûlémont. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal du Loing. | Buges, jonction avec le canal de Briare. | Limite départementale entre le Loiret et la Seine-et-Marne. |Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Loiret.| | Limite départementale entre le Loiret et la Seine-et-Marne. | Saint-Mammès, jonction avec la Seine. | Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne. | | | Canal entre Champagne et Bourgogne (anciennement canal de la Marne à la Saône). | Vitry-le-François, jonction avec le canal de la Marne au Rhin. | Ecluse du désert, à Frignicourt. | Service de la navigation de la Seine. | | Ecluse du désert, à Frignicourt. | Heuilley. | Direction départementale de l'équipement de la Haute-Marne. | | | Canal latéral à la Marne. |Vitry-le-François, jonction avec les canaux de la Marne à la Saône et de la Marne au Rhin.| Hautvilliers, jonction avec la Marne canalisée. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal de la Marne au Rhin, y compris l'embranchement d'Houdelaincourt. | Vitry-le-François, jonction avec le canal entre Champagne et Bourgogne. | Ecluse de Saint-Etienne. | Service de la navigation de la Seine. | | Ecluse de Saint-Etienne. | Toul. | Service de la navigation de Nord-Est. | | | Frouard. | Ecluse de Réchicourt. | Service de la navigation de Nord-Est. | | | Ecluse de Réchicourt. | Strasbourg, jonction avec le Rhin. | Service de la navigation de Strasbourg. | | | Canal de Pommeroeul à Condé. | Saint-Aybert, frontière franco-belge. | Condé, jonction avec l'Escaut. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de Neufossé. | Aire, jonction avec le canal d'Aire. | Holque, jonction avec la rivière Aa. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de Nord. | Arleux, jonction avec le canal de la Sensée. | PK 30, extrémité amont du souterrain de Rouyaulcourt. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | PK 30, extrémité amont du souterrain de Rouyaulcourt. | Pont-l'Evêque, jonction avec le canal latéral à l'Oise. | Service de la navigation de la Seine. | | | Canal latéral à l'Oise. | Chauny, jonction avec le canal de Saint-Quentin. | Longueil-Annel, jonction avec l'Oise canalisée. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal de l'Oise à l'Aisne. | Abbécourt, jonction avec le canal latéral à l'Oise. | Bourg-et-Comin, jonction avec le canal à l'Aisne. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal du Rhône à Fos. | Jonction avec le Rhône. | Ecluse de Barcarin (PK 2,5). | Service de la navigation de Rhône-Saône. | | Ecluse de Barcarin (PK 2,5). | Ecluse de dessalage. | Direction départementale de l'équipement des Bouches-du-Rhône. | | | Canal du Rhône au Rhin. | Niffer. | Mulhouse. | Service de la navigation de Strasbourg. | | Canal du Rhône à Sète, y compris l'embranchement ouest d'Aigues-Mortes. | Saint-Gilles. | Sète. | Direction régionale de l'équipement de Languedoc-Roussillon. | | Canal de Saint-Quentin. | Cambrai, jonction avec l'Escaut. |Jonction avec le canal latéral à l'Oise, à la sortie du département de l'Aisne PK 25,959.| Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | |Jonction avec le canal latéral à l'Oise, à la sortie du département de l'Aisne PK 25,959.| Chauny, jonction avec le canal latéral à l'Oise. | Service de la navigation de la Seine. | | | Canal de la Sensée. | Ecluse de Pont-Malin, jonction avec l'Escaut. | Courchelettes, jonction avec la Scarpe et la dérivation de la Scarpe. | Service de la navigation de Nord -Pas-de-Calais. | | Canal de Tancarville. | Ecluse de Tancarville. | Pont no 8, dans la circonscription du Port autonome du Havre. | Direction départementale de l'équipement de la Seine-Maritime. | | Canal du Rhône au Rhin, branche nord. | Erstein. | Strasbourg. | Service de la navigation de Strasbourg. | | Canal de la Sambre à l'Oise. | Travecy (pont canal de Travecy Montigny, au PK 62,225). | Au confluent avec l'Oise. | Service de la navigation de la Seine. | | Canal des Vosges (anciennement canal de l'Est branche sud). | Corre. | Neuves-Maisons. | Service de la navigation de Nord-Est. |

A. - Rivières

| NOM DE LA VOIE | ORIGINE | EXTRÉMITÉ | SERVICE COMPÉTENT | |:--------------------------------------------------------------|:--------------------------------------------------------------------------|:-----------------------------------------------------------------------|:---------------------------------------------------------------------------| | Aa à grand gabarit | Saint-Omer, jonction du canal de Neufossé | La West |DDTM 59 et DDTM 62 pour les rives situées dans leurs départements respectifs| | Aisne canalisée | Vailly | Confluent de l'Oise | DRIEE Ile-de-France | | Escaut | Cambrai, jonction avec le canal de Saint-Quentin | Frontière franco-belge | DDTM 59 | | Garonne |Saint-Léger (embouchure de la Baïse), dans le département de Lot-et-Garonne| Limite départementale entre le Lot-Garonne et la Gironde | DDT 47 | | Limite départementale entre le Lot-Garonne et la Gironde | Limite transversale de la mer | DDTM 33 | | | Ill domaniale et ses dépendances | Pont ferroviaire Strasbourg-Khel | Confluence avec le Rhin | DDT 67 | | Loire | Bouchemaine, dans le département de Maine-et-Loire | Limite transversale de la mer | DDTM 44 | | Lys mitoyenne | Aire-sur-la-Lys | Halluin |DDTM 59 et DDTM 62 pour les rives situées dans leurs départements respectifs| | Marne | Hautvillers | Confluence avec la Seine | DRIEE Ile-de-France | | Marque urbaine | Jonction avec la Deule | Ecluse de Marcq | DDTM 59 | | Meuse ou canal de l'Est, branche nord | Jonction avec le canal des Ardennes - Pont-à-Bar | Frontière franco-belge | DDT 08 | | Moselle navigable (y compris enbranchements et ports) | Neuves-Maisons | Limite départementale entre la Meurthe-et-Moselle et la Moselle | DDT 54 | |Limite départementale entre la Meurthe-et-Moselle et la Moselle| Apach | DDT 57 | | | Oise | Ecluse de Janville | Seine, à Conflans-Sainte-Honorine | DRIEE Ile-de-France | | Rhin, y compris grand canal d'Alsace | Bâle, frontière franco-suisse |PK 352,055 près de Lauterbourg (rive gauche), frontière franco-allemande| DREAL Alsace | | Rhône | Frontière franco-suisse | Arles | Service navigation Rhône-Saône | | Grand Rhône | Arles | Limite du domaine public maritime (PK 324,5) | Service navigation Rhône-Saône | | Petit Rhône | Arles | Saint-Gilles | Service navigation Rhône-Saône | | Saône | Jonvelle | Lyon, confluent avec le Rhône | Service navigation Rhône-Saône | | Scarpe supérieure | Corbehem | Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais | DDTM 62 | | Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais | Jonction avec la liaison Dunkerque-Escault | DTTM 59 | | | Scarpe (dérivation autour de Douai) | Douai | Courchelettes | DTTM 59 | | Seine | Marcilly | Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime | DRIEE Ile-de-France | | Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime | Limite transversale de la mer | DDTM 76 | | | Yonne | Pont Paul-Bert, à Auxerre | Confluent avec la Seine | DRIEE Ile-de-France |

B. - Canaux

| NOM DE LA VOIE | ORIGINE | EXTRÉMITÉ | SERVICE COMPÉTENT | |:-----------------------------------------------------------------------------------------|:----------------------------------------------------------------------------------------|:-----------------------------------------------------------------------------------------|:-----------------------------| | Canal d'Aire | Bauvin | Aire-sur-la-Lys | DDTM 62 | | Canal de l'Aisne à la Marne | Berry-au-Bac, jonction avec le canal latéral à l'Aisne | Condé-sur-Marne, jonction avec le canal latéral à la Marne | DRIEE Ile-de-France | | Canal latéral à l'Aisne | Berry-au-Bac | Celles, jonction avec l'Aisne | DRIEE Ile-de-France | | Canal des Ardennes | Berry-au-Bac | Semuy | DRIEE Ile-de-France | | Semuy | Pont-à-Bar | DDT 08 | | | Canal de Bourbourg | Liaison avec le canal de la Colme | Ecluse du Jeu de Mail | DDTM 59 | | Dérivation de Mardick | Liaison avec la dérivation de la Colme | Bassin ouest du port de Dunkerque | DDTM 59 | | Canal de Calais | La West, jonction avec la rivière Aa | Calais, pont Mollien | DDTM 62 | | Canal et dérivation de la Colme | Holque | Jonction avec le canal de Bourbourg | DDTM 59 | | Canal de la Deule | Douai | Deulemont | DDTM 59 | | Canal du Loing | Buges, jonction avec le canal de Briare | Limite départementale entre le Loiret et la Seine-et-Marne | DDT 45 | | Limite départementale entre le Loiret et la Seine-et-Marne | Saint-Mammès, jonction avec la Seine | DDT 77 | | | Canal entre Champagne et Bourgogne (anciennement canal de la Marne à la Saône) | Vitry-le-François, jonction avec le canal de la Marne au Rhin | Ecluse du désert, à Frignicourt | DRIEE Ile-de-France | | Ecluse du désert, à Frignicourt | Heuilley | DDT 52 | | | Canal latéral à la Marne |Vitry-le-François, jonction avec les canaux de la Marne à la Saône et de la Marne au Rhin| Hautvillers, jonction avec la Marne canalisée | DRIEE Ile-de-France | | Canal de la Marne au Rhin, y compris embranchement d'Houdelaincourt | Vitry-le-François, jonction avec le canal entre Champagne et Bourgogne | Ecluse Saint-Etienne | DRIEE Ile-de-France | | Ecluse Saint-Etienne | Ecluse de Remennecourt | DDT 51 | | | Ecluse de Remennecourt | Ecluse de Foug (PK 121,863) | DDT 55 | | | Ecluse de Foug (PK 121,863) | Toul | DDT 54 | | | Frouard | Ecluse de Xures (PK 206,098) | DDT 54 | | | Ecluse de Xures (PK 206,098) | Ecluse de Danne-et-Quatre-Vents | DDT 57 | | | Ecluse de Danne-et-Quatre-Vents | Strasbourg, jonction avec le Rhin | DDT 67 | | | Etangs du Stock et de Gondrexange | | | DDT 57 | | Canal de Pommerœul à Condé | Saint-Aybert, frontière franco-belge | Condé, jonction avec l'Escaut | DDTM 59 | | Canal de Neufossé | Aire, jonction avec le canal d'Aire | Holque, jonction avec la rivière Aa | DDTM 62 | | Canal du Nord | Arleux, jonction avec le canal de la Sensée | Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais | DDTM 59 | | Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais | PK 30, extrémité amont du souterrain de Ruyaulcourt | DDTM 62 | | | PK 30, extrémité amont du souterrain de Ruyaulcourt | Pont-l'Evêque, jonction avec le canal latéral à l'Oise | DRIEE Ile-de-France | | | Canal latéral à l'Oise | Chauny, jonction avec le canal de Saint-Quentin | Longueil-Annel, jonction avec l'Oise canalisée | DRIEE Ile-de-France | | Canal de l'Oise à l'Aisne | Abbécourt, jonction avec le canal latéral à l'Oise | Bourg-et-Comin, jonction avec le canal latéral à l'Aisne | DRIEE Ile-de-France | | Canal du Rhône à Fos | Jonction avec le Rhône | Ecluse de Barcarin (PK 2,5) inclus |Service navigation Rhône-Saône| | Ecluse de Barcarin (PK 2,5) exclus | Ecluse de dessalage | DDTM 13 | | | Canal du Rhône à Port-de-Bouc (appelé également canal de navigation d'Arles à Bouc) | Jonction avec le Rhône | Ecluse d'Arles (inclus) |Service navigation Rhône-Saône| | Ecluse d'Arles (exclus) | Barrage antisel | DDTM 13 | | | Canal du Rhône au Rhin | Niffer | Mulhouse | DDT 68 | | Canal du Rhône à Sète, y compris l'embranchement ouest d'Aigues-Mortes | Saint-Gilles | Sète | DREAL Languedoc-Roussillon | | Canal de Saint-Quentin | Cambrai, jonction avec l'Escaut |Jonction avec le canal latéral à l'Oise, à la sortie du département de l'Aisne (PK 25,959)| DDTM 59 | |Jonction avec le canal latéral à l'Oise, à la sortie du département de l'Aisne (PK 25,959)| Chauny, jonction avec le canal latéral à l'Oise | DRIEE Ile-de-France | | | Canal de la Sarre et ses annexes | Jonction avec le canal de la Marne au Rhin | Amont de l'écluse 1 (PK 5,516) | DDT 57 | | Canal de la Sensée | Ecluse de Pont-Malin, jonction avec l'Escaut | Courchelettes, jonction avec la Scarpe et la dérivation de la Scarpe | DDTM 59 | | Canal de Tancarville | Ecluse de Tancarville | Pont n° 8, dans la circonscription du Port autonome du Havre | DDTM 76 | | Canal du Rhône au Rhin, branche nord et ses annexes (embranchement de Rhinau) | Rhinau (écluse sur le Rhin) | Strasbourg Liaison avec l'Ill | DDT 67 | | Canal de la Sambre à l'Oise | Travercy, (pont canal de Travercy-Montigny, au PK 62,225) | Canal de Saint-Quentin | DRIEE Ile-de-France | | Canal des Vosges (anciennement canal de l'Est branche sud) | Corre | Ecluse du Gros Moulin (PK 129,855) |Service navigation Rhône-Saône| | Ecluse du Gros Moulin (PK 129,855) | Ecluse du Moulin de Gripport (PK 55,039) | DDT 88 | | | Ecluse du Moulin de Gripport (PK 55,039) | Neuves-Maisons | DDT 54 | | | Eaux superficielles du Port autonome de Strasbourg | Rhin | Canal du Rhône au Rhin et canal de la Marne au Rhin | DREAL Alsace |

A. - Rivières

| NOM DE LA VOIE | ORIGINE | EXTRÉMITÉ | SERVICE COMPÉTENT | |--------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------| | Aa à grand gabarit | Saint-Omer, jonction du canal de Neufossé | La West |DDTM 59 et DDTM 62 pour les rives situées dans leurs départements respectifs| | Aisne canalisée | Vailly | Confluent de l'Oise | DRIEE Ile-de-France | | Escaut | Cambrai, jonction avec le canal de Saint-Quentin | Frontière franco-belge | DDTM 59 | | Garonne |Saint-Léger (embouchure de la Baïse), dans le département de Lot-et-Garonne| Limite départementale entre le Lot-Garonne et la Gironde | DDT 47 | | Limite départementale entre le Lot-Garonne et la Gironde | Limite transversale de la mer | DDTM 33 | | | Ill domaniale et ses dépendances | Pont ferroviaire Strasbourg-Khel | Confluence avec le Rhin | DDT 67 | | Loire | Bouchemaine, dans le département de Maine-et-Loire | Limite départementale entre le Maine-et-Loire et la Loire-Atlantique | DDT 49 | |Limite départementale entre le Maine-et-Loire et la Loire-Atlantique| Limite transversale de la mer | DDTM 44 | | | Lys mitoyenne | Aire-sur-la-Lys | Halluin |DDTM 59 et DDTM 62 pour les rives situées dans leurs départements respectifs| | Marne | Hautvillers | Confluence avec la Seine | DRIEE Ile-de-France | | Marque urbaine | Jonction avec la Deule | Ecluse de Marcq | DDTM 59 | | Meuse ou canal de l'Est, branche nord | Jonction avec le canal des Ardennes - Pont-à-Bar | Frontière franco-belge | DDT 08 | | Moselle navigable (y compris enbranchements et ports) | Neuves-Maisons | Limite départementale entre la Meurthe-et-Moselle et la Moselle | DDT 54 | | Limite départementale entre la Meurthe-et-Moselle et la Moselle | Apach | DDT 57 | | | Oise | Ecluse de Janville | Seine, à Conflans-Sainte-Honorine | DRIEE Ile-de-France | | Rhin, y compris grand canal d'Alsace | Bâle, frontière franco-suisse |PK 352,055 près de Lauterbourg (rive gauche), frontière franco-allemande| DREAL Alsace | | Rhône | Frontière franco-suisse | Arles | DREAL Rhône-Alpes | | Grand Rhône | Arles | Limite du domaine public maritime (PK 324,5) | DREAL Rhône-Alpes | | Petit Rhône | Arles | Limite du domaine public maritime (PK 330,5) | DREAL Rhône-Alpes | | Saône | Jonvelle | Lyon, confluent avec le Rhône | DREAL Rhône-Alpes | | Scarpe supérieure | Corbehem | Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais | DDTM 62 | | Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais | Jonction avec la liaison Dunkerque-Escault | DTTM 59 | | | Scarpe (dérivation autour de Douai) | Douai | Courchelettes | DTTM 59 | | Seine | Marcilly | Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime | DRIEE Ile-de-France | | Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime | Limite transversale de la mer | DDTM 76 | | | Yonne | Pont Paul-Bert, à Auxerre | Confluent avec la Seine | DRIEE Ile-de-France |

B. - Canaux

| NOM DE LA VOIE | ORIGINE | EXTRÉMITÉ | SERVICE COMPÉTENT | |:-----------------------------------------------------------------------------------------|:----------------------------------------------------------------------------------------|:-----------------------------------------------------------------------------------------|:-----------------------------------------------------------------------------| | Canal d'Aire | Bauvin | Aire-sur-la-Lys | DDTM 62 | | Canal de l'Aisne à la Marne | Berry-au-Bac, jonction avec le canal latéral à l'Aisne | Condé-sur-Marne, jonction avec le canal latéral à la Marne | DRIEE Ile-de-France | | Canal latéral à l'Aisne | Berry-au-Bac | Celles, jonction avec l'Aisne | DRIEE Ile-de-France | | Canal des Ardennes | Berry-au-Bac | Semuy | DRIEE Ile-de-France | | Semuy | Pont-à-Bar | DDT 08 | | | Canal de Bourbourg | Liaison avec le canal de la Colme | Ecluse du Jeu de Mail | DDTM 59 | | Dérivation de Mardick | Liaison avec la dérivation de la Colme | Bassin ouest du port de Dunkerque | DDTM 59 | | Canal de Calais | La West, jonction avec la rivière Aa | Calais, pont Mollien | DDTM 62 | | Canal et dérivation de la Colme | Holque | Jonction avec le canal de Bourbourg | DDTM 59 | | Canal de la Deule | Douai | Deulemont |DDTM 59 et 62 pour les rives situées
dans leurs départements respectifs | | Canal du Loing | Buges, jonction avec le canal de Briare | Limite départementale entre le Loiret et la Seine-et-Marne | DDT 45 | | Limite départementale entre le Loiret et la Seine-et-Marne | Saint-Mammès, jonction avec la Seine | DDT 77 | | | Canal entre Champagne et Bourgogne (anciennement canal de la Marne à la Saône) | Vitry-le-François, jonction avec le canal de la Marne au Rhin | Ecluse du désert, à Frignicourt | DRIEE Ile-de-France | | Ecluse du désert, à Frignicourt | Cusey | DDT 52 | | | Courchamps | Heuilley | DDT 21 | | | Canal latéral à la Marne |Vitry-le-François, jonction avec les canaux de la Marne à la Saône et de la Marne au Rhin| Hautvillers, jonction avec la Marne canalisée | DRIEE Ile-de-France | | Canal de la Marne au Rhin, y compris embranchement d'Houdelaincourt | Vitry-le-François, jonction avec le canal entre Champagne et Bourgogne | Ecluse Saint-Etienne | DRIEE Ile-de-France | | Ecluse Saint-Etienne | Ecluse de Remennecourt | DDT 51 | | | Ecluse de Remennecourt | Ecluse de Foug (PK 121,863) | DDT 55 | | | Ecluse de Foug (PK 121,863) | Toul | DDT 54 | | | Frouard | Ecluse de Xures (PK 206,098) | DDT 54 | | | Ecluse de Xures (PK 206,098) | Ecluse de Danne-et-Quatre-Vents | DDT 57 | | | Ecluse de Danne-et-Quatre-Vents | Strasbourg, jonction avec le Rhin | DDT 67 | | | Etangs du Stock et de Gondrexange | | | DDT 57 | | Canal de Pommerœul à Condé | Saint-Aybert, frontière franco-belge | Condé, jonction avec l'Escaut | DDTM 59 | | Canal de Neufossé | Aire, jonction avec le canal d'Aire | Saint-Omer, jonction avec la rivière Aa |DDTM 59 et 62 pour les rives situées
dans leurs départements respectifs| | Canal du Nord | Arleux, jonction avec le canal de la Sensée | Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais | DDTM 59 | | Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais | PK 30, extrémité amont du souterrain de Ruyaulcourt | DDTM 62 pour la commune de Mœuvres | | | PK 30, extrémité amont du souterrain de Ruyaulcourt | Pont-l'Evêque, jonction avec le canal latéral à l'Oise | DRIEE Ile-de-France | | | Canal latéral à l'Oise | Chauny, jonction avec le canal de Saint-Quentin | Longueil-Annel, jonction avec l'Oise canalisée | DRIEE Ile-de-France | | Canal de l'Oise à l'Aisne | Abbécourt, jonction avec le canal latéral à l'Oise | Bourg-et-Comin, jonction avec le canal latéral à l'Aisne | DRIEE Ile-de-France | | Canal du Rhône à Fos | Jonction avec le Rhône | Ecluse de Barcarin (PK 2,5) inclus | DREAL Rhône-Alpes | | Ecluse de Barcarin (PK 2,5) exclus | Ecluse de dessalage | DDTM 13 | | | Canal du Rhône à Port-de-Bouc (appelé également canal de navigation d'Arles à Bouc) | Jonction avec le Rhône | Ecluse d'Arles (inclus) | DREAL Rhône-Alpes | | Ecluse d'Arles (exclus) | Barrage antisel | DDTM 13 | | | Canal du Rhône au Rhin | Niffer | Mulhouse | DDT 68 | | Canal du Rhône à Sète, y compris l'embranchement ouest d'Aigues-Mortes | Saint-Gilles | Sète | DREAL Languedoc-Roussillon | | Canal de Saint-Quentin | Cambrai, jonction avec l'Escaut |Jonction avec le canal latéral à l'Oise, à la sortie du département de l'Aisne (PK 25,959)| DDTM 59 | |Jonction avec le canal latéral à l'Oise, à la sortie du département de l'Aisne (PK 25,959)| Chauny, jonction avec le canal latéral à l'Oise | DRIEE Ile-de-France | | | Canal de la Sarre et ses annexes | Jonction avec le canal de la Marne au Rhin | Amont de l'écluse 1 (PK 5,516) | DDT 57 | | Canal de la Sensée | Ecluse de Pont-Malin, jonction avec l'Escaut | Courchelettes, jonction avec la Scarpe et la dérivation de la Scarpe |DDTM 59 et 62 pour les rives situées
dans leurs départements respectifs| | Canal de Tancarville | Ecluse de Tancarville | Pont n° 8, dans la circonscription du Port autonome du Havre | DDTM 76 | | Canal du Rhône au Rhin, branche nord et ses annexes (embranchement de Rhinau) | Rhinau (écluse sur le Rhin) | Strasbourg Liaison avec l'Ill | DDT 67 | | Canal de la Sambre à l'Oise | Travercy, (pont canal de Travercy-Montigny, au PK 62,225) | Canal de Saint-Quentin | DRIEE Ile-de-France | | Canal des Vosges (anciennement canal de l'Est branche sud) | Corre | Ecluse du Gros Moulin (PK 129,855) | DREAL Rhône-Alpes | | Ecluse du Gros Moulin (PK 129,855) | Ecluse du Moulin de Gripport (PK 55,039) | DDT 88 | | | Ecluse du Moulin de Gripport (PK 55,039) | Neuves-Maisons | DDT 54 | | | Eaux superficielles du Port autonome de Strasbourg | Rhin | Canal du Rhône au Rhin et canal de la Marne au Rhin | DREAL Alsace |