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Arrêté du 7 novembre 1994

JORF n°265 du 16 novembre 1994

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint‑Étienne

Résumé Le ministre nomme 15 membres et leurs suppléants pour trois ans au comité technique du banc d'épreuve de Saint‑Étienne.
Mots-clés : Administration Nomination Banc d'épreuve Saint‑Étienne Industrie

Par arrêté du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur en date du 7 novembre 1994, sont nommés, à compter du 30 novembre 1994 et pour une période de trois ans, membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne:
M. Chapuis (Louis); suppléant: M. Remy (Antoine).
M. Chatain (Jérémie); suppléant: M. Richard (Michel).
M. Verney-Carron (Claude); suppléant: M. Uria (José).
M. Humbert (Jean-Pierre); suppléant: M. Billot (Dominique).
M. Pouliquen (Yves); suppléant: M. Malagutti (Alain).
M. Bosch (Yves); suppléant: M. Jacob (Louis-Noël).
M. Gollety (Yves); suppléant: M. Salle (Lionel).
M. Sablière (Jean-Loup); suppléant: M. Hatte (Jean-François).
M. Corda (Réaldo); suppléant: M. Amat (Jean-Pierre).
M. Farjon (René); suppléant: M. Faureau (Bernard).
M. Reiller (Jacques).
M. Sornat (Claude).
M. Chartier (Francis).
M. Brand (Alain).

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Version 1

Par arrêté du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur en date du 7 novembre 1994, sont nommés, à compter du 30 novembre 1994 et pour une période de trois ans, membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne:

M. Chapuis (Louis); suppléant: M. Remy (Antoine).

M. Chatain (Jérémie); suppléant: M. Richard (Michel).

M. Verney-Carron (Claude); suppléant: M. Uria (José).

M. Humbert (Jean-Pierre); suppléant: M. Billot (Dominique).

M. Pouliquen (Yves); suppléant: M. Malagutti (Alain).

M. Bosch (Yves); suppléant: M. Jacob (Louis-Noël).

M. Gollety (Yves); suppléant: M. Salle (Lionel).

M. Sablière (Jean-Loup); suppléant: M. Hatte (Jean-François).

M. Corda (Réaldo); suppléant: M. Amat (Jean-Pierre).

M. Farjon (René); suppléant: M. Faureau (Bernard).

M. Reiller (Jacques).

M. Sornat (Claude).

M. Chartier (Francis).

M. Brand (Alain).