JORF n°79 du 3 avril 1990

Arrêté du 7 mars 1990

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 7 mars 1990, est classé parmi les sites du département de l'Isère l'ensemble formé par le site du lac et du glacier des Quirlies sur la commune de Clavans-en-Haut-Oisans (Isère) (1).

(1) Le texte intégral de l'arrêté et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture de l'Isère et à la mairie de Clavans-en-Haut-Oisans.

EST CLASSE PARMI LES SITES DU DEPARTEMENT DE L'ISERE L'ENSEMBLE FORME PAR LE SITE DU LAC ET DU GLACIER DES QUIRLIES SUR LA COMMUNE DE CLAVANS-EN-HAUT-OISANS.