JORF n°201 du 1 septembre 1998

Arrêté du 7 mai 1998

RECONNAISSANCES

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 7 mai 1998, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité de groupements de producteurs :

Viticulture

Association des caves coopératives Terre d'Oc (Hérault)

L'association dite « Association des caves coopératives Terre d'Oc », dont le siège social est établi à Tourbes (Hérault), est reconnue en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur du vin, jusqu'au 31 janvier 2000.

L'effet de la reconnaissance est limité aux caves coopératives :

Les Vignerons de Tourbes ;

Les Vignerons de Roujan.

Cave coopérative Les Coteaux (Vaucluse)

La coopérative dite « Cave coopérative Les Coteaux » agréée le 21 mars 1937 sous le numéro 84-235, dont le siège social est établi à Visan (Vaucluse), est reconnue en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur du vin, jusqu'au 31 janvier 2000.