Par arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer, en date du 7 mai 1990, M. Durand (Patrice), sous-directeur des participations à la direction du Trésor, est nommé pour une période de trois ans, à compter de la date de publication du présent arrêté, membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande, au titre du ministère de l'économie, des finances et du budget, en remplacement de Mme Le Lorier (Anne), appelée à d'autres fonctions.

NOMINATION DE M. DURAND PATRICE,A COMPTER DU 19-05-1990,POUR UNE DUREE DE 3 ANS,EN TANT QUE MEMBRE SUPPLEANT AU TITRE DU MINISTERE DE L'ECONOMIE,DES FINANCES ET DU BUDGET,EN REMPLACEMENT DE MME. LE LORIER ANNE.