JORF n°0138 du 14 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des départements autorisés à l'emploi de chevrotines pour le tir du sanglier en battues collectives

Résumé Certains départements peuvent utiliser des chevrotines pour chasser le sanglier en groupe.

ANNEXE
LISTE DES DÉPARTEMENTS OÙ L'EMPLOI DE CHEVROTINES EST AUTORISÉ POUR LE TIR DU SANGLIER EN BATTUES COLLECTIVES

Ain (01).
Ardennes (08).
Aube (10).
Aude (11).
Calvados (14).
Charente (16).
Charente-Maritime (17).
Cher (18).
Corrèze (19).
Corse-du-Sud (2A).
Haute-Corse (2B).
Creuse (23).
Gard (30).
Haute-Garonne (31).
Gers (32).
Gironde (33).
Isère (38).
Landes (40).
Loir-et-Cher (41).
Loire-Atlantique (44).
Lot (46).
Lot-et-Garonne (47).
Maine-et-Loire (49).
Pyrénées-Atlantiques (64).
Hautes-Pyrénées (65).
Pyrénées-Orientales (66).
Haute-Savoie (74).
Tarn-et-Garonne (82).
Vienne (86).
Yonne (89).


Historique des versions

Version 1

ANNEXE

LISTE DES DÉPARTEMENTS OÙ L'EMPLOI DE CHEVROTINES EST AUTORISÉ POUR LE TIR DU SANGLIER EN BATTUES COLLECTIVES

Ain (01).

Ardennes (08).

Aube (10).

Aude (11).

Calvados (14).

Charente (16).

Charente-Maritime (17).

Cher (18).

Corrèze (19).

Corse-du-Sud (2A).

Haute-Corse (2B).

Creuse (23).

Gard (30).

Haute-Garonne (31).

Gers (32).

Gironde (33).

Isère (38).

Landes (40).

Loir-et-Cher (41).

Loire-Atlantique (44).

Lot (46).

Lot-et-Garonne (47).

Maine-et-Loire (49).

Pyrénées-Atlantiques (64).

Hautes-Pyrénées (65).

Pyrénées-Orientales (66).

Haute-Savoie (74).

Tarn-et-Garonne (82).

Vienne (86).

Yonne (89).