Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination par intérim au Conseil national d'accès aux origines personnelles
Résumé Hervé AMIOT-CHANAL remplace temporairement le secrétaire général d'un conseil.
Par arrêté du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées en date du 7 juillet 2022, M. Hervé AMIOT-CHANAL est nommé par intérim secrétaire général du Conseil national d'accès aux origines personnelles, à compter du 8 juillet 2022 et jusqu'au 1er octobre 2022.
1 version