JORF n°0013 du 16 janvier 2025

Article 21

Article 21

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Fréquence des analyses chimiques pour les effluents des aéroréfrigérants

Résumé Les analyses chimiques des effluents des aéroréfrigérants dépendent de la durée de leur fonctionnement.

Pour les effluents issus des aéroréfrigérants des installations autres que ceux du réacteur RES qui sont transférés directement dans le réseau d'eaux industrielles du site de Cadarache, et dont les campagnes de fonctionnement sont :

- supérieures au trimestre : les analyses sont réalisées au début de la campagne puis mensuellement ;
- inférieures au trimestre : les analyses sont réalisées au moins deux fois, en début et en cours de campagne.

Ces analyses ne concernent que les caractéristiques chimiques. Les limites en concentration applicables sont les mêmes que celles définies aux alinéas I et II de l'article 17.


Historique des versions

Version 1

Pour les effluents issus des aéroréfrigérants des installations autres que ceux du réacteur RES qui sont transférés directement dans le réseau d'eaux industrielles du site de Cadarache, et dont les campagnes de fonctionnement sont :

- supérieures au trimestre : les analyses sont réalisées au début de la campagne puis mensuellement ;

- inférieures au trimestre : les analyses sont réalisées au moins deux fois, en début et en cours de campagne.

Ces analyses ne concernent que les caractéristiques chimiques. Les limites en concentration applicables sont les mêmes que celles définies aux alinéas I et II de l'article 17.