Créé le 16 décembre 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Gestion des installations de matériel tétraploïde
Résumé. Les responsables doivent suivre des règles strictes pour gérer le matériel tétraploïde et éviter les risques.
Modes opératoires.
Les opérations de conduite des installations liées à la production ou détention de matériel tétraploïde sont sous la responsabilité de l'exploitant et font l'objet de consignes d'exploitation écrites.
Ces consignes sont tenues à jour et prévoient notamment :
- les modes opératoires concernant la manipulation et le stockage du matériel tétraploïde ;
- les modes opératoires garantissant la non dispersion de matériel tétraploïde vivant dans le milieu en cas de risque « vagues-submersion » ;
- les mesures à prendre en cas de fuite sur un récipient ou une tuyauterie susceptible de contenir du matériel tétraploïde ;
- les modalités de marquage, telles que prévues à l'article 6, et de suivi du matériel tétraploïde ;
- le fonctionnement des dispositifs de traitement des effluents ;
- la fréquence de vérification des dispositifs de traitement des effluents ;
- les procédures d'autocontrôles sur les effluents.