Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 7 décembre 1992, M.

Planchet (Jean) est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région des Pays de la Loire, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. de Terves (Gilles).

M. PLANCHET JEAN EST NOMME POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. DE TERVES GILLES.