Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Déroulement des Réunions
Résumé Le texte décrit comment les comités et formations spécialisées organisent leurs séances : l’ordre du jour est fixé par le président, les convocations électroniques sont envoyées au moins quinze jours à l’avance (huit en cas d’urgence), et les membres titulaires doivent y assister.
Mots-clés : Procédure Réunion
III. - Déroulement des réunions du comité et de la formation spécialisée
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