JORF n°0084 du 8 avril 2023

Article Annexe 4

Article Annexe 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de fourniture et nature des recommandations pour les systèmes de régulation

Résumé Des conseils sont fournis pour ajuster et entretenir les systèmes de chauffage et de refroidissement des bâtiments.

CONDITIONS DE FOURNITURE ET NATURE DES RECOMMANDATIONS

Ces recommandations sont données à titre indicatif et non prescriptif.

La fourniture de recommandations porte sur les éléments suivants :

a. Les réglages du système et des paramètres de régulation, par le biais notamment de l'adaptation des plannings horaires ou des consignes de température ;

b. L'amélioration du système.

Les recommandations pour l'amélioration couvrent les champs suivants :

a. Adaptation à l'utilisation réelle du bâtiment ;

b. Réduction des besoins de refroidissement et de chauffage ;

c. Fonctionnement incorrect du système, des sous-systèmes, des composants ou des systèmes reliés ;

d. Remplacement du système, des sous-systèmes, des composants ou des systèmes reliés ;

e. Amélioration de la maintenance ;

f. Suivi des appareils de mesure.

Des mesures complémentaires, permettant d'affiner les résultats de l'inspection, peuvent également faire partie des recommandations.


Historique des versions

Version 1

CONDITIONS DE FOURNITURE ET NATURE DES RECOMMANDATIONS

Ces recommandations sont données à titre indicatif et non prescriptif.

La fourniture de recommandations porte sur les éléments suivants :

a. Les réglages du système et des paramètres de régulation, par le biais notamment de l'adaptation des plannings horaires ou des consignes de température ;

b. L'amélioration du système.

Les recommandations pour l'amélioration couvrent les champs suivants :

a. Adaptation à l'utilisation réelle du bâtiment ;

b. Réduction des besoins de refroidissement et de chauffage ;

c. Fonctionnement incorrect du système, des sous-systèmes, des composants ou des systèmes reliés ;

d. Remplacement du système, des sous-systèmes, des composants ou des systèmes reliés ;

e. Amélioration de la maintenance ;

f. Suivi des appareils de mesure.

Des mesures complémentaires, permettant d'affiner les résultats de l'inspection, peuvent également faire partie des recommandations.