JORF n°0202 du 1 septembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Équivalence d'unité capitalisable pour encadrer des activités de sport automobile sur glace ou surface enneigée

Résumé Avec certaines certifications, vous pouvez encadrer des activités de sport automobile sur glace ou neige sans faire d'examen.}

ANNEXE III
TABLEAU RÉCAPITULATIF DES ÉQUIVALENCES D'UNITÉ CAPITALISABLE (UC) AVEC LE CERTIFICAT COMPLÉMENTAIRE « ENCADRER DES ACTIVITÉS DE SPORT AUTOMOBILE SUR GLACE OU SUR SURFACE ENNEIGÉE »

La personne titulaire de l'une des certifications professionnelles mentionnées à l'article 1er du présent arrêté et de la qualification mentionnée dans le tableau figurant ci-après obtient de droit l'unité capitalisable (UC) du certificat complémentaire « encadrer des activités de sport automobile sur glace ou sur surface enneigée » :

| |UC | |:-----------------------------:|:-:| |UCC (*) « conduite sur glace »| X |

(*) UCC : unité capitalisable complémentaire.


Historique des versions

Version 1

ANNEXE III

TABLEAU RÉCAPITULATIF DES ÉQUIVALENCES D'UNITÉ CAPITALISABLE (UC) AVEC LE CERTIFICAT COMPLÉMENTAIRE « ENCADRER DES ACTIVITÉS DE SPORT AUTOMOBILE SUR GLACE OU SUR SURFACE ENNEIGÉE »

La personne titulaire de l'une des certifications professionnelles mentionnées à l'article 1er du présent arrêté et de la qualification mentionnée dans le tableau figurant ci-après obtient de droit l'unité capitalisable (UC) du certificat complémentaire « encadrer des activités de sport automobile sur glace ou sur surface enneigée » :

UC

UCC (*) « conduite sur glace »

X

(*) UCC : unité capitalisable complémentaire.