JORF n°200 du 29 août 1992

Arrêté du 7 août 1992

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, et du ministre de la santé et de l'action humanitaire en date du 7 août 1992, les professeurs des universités (disciplines médicales)-praticiens hospitaliers dont les noms suivent, affectés auprès des universités ci-dessous désignés, sont admis à faire valoir leurs droits à pension de retraite à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge, en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984. Les intéressés seront maintenus en fonctions jusqu'à la fin de l'année universitaire 1992-1993:

Brest

M. Courtois (Bernard), à compter du 14 avril 1993.

Caen

M. Valla (André), à compter du 6 mai 1993.

Lille-II

M. Dautrevaux (Michel), à compter du 26 août 1993.
M. Deminatti (Marc), à compter du 25 février 1993.

Lyon-I

M. Delahaye (Jean-Pierre), à compter du 26 mars 1993.

Nancy-I

M. Burdin (Jean-Claude), à compter du 6 novembre 1992.
M. Chardot (Claude), à compter du 3 décembre 1992.

Paris-XI-Kremlin-Bicêtre

M. Chassagne (Daniel), à compter du 10 juillet 1993.

Rennes-I

M. Van den Driessche (Jean), à compter du 8 mars 1993.