Article 1
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique : « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :
- Le libellé de la rubrique : « a) ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, XIENCE V et XIENCE PRIME » est remplacé par le libellé suivant : « a) ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG ».
- La phrase : « La prise en charge des stents à libération de principe actif ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT RX, XIENCE V et XIENCE PRIME est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. » est remplacée par la phrase suivante : « La prise en charge des stents à libération de principe actif ENDEAVOR et ENDEAVOR SPRINT RX est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. »
- La rubrique : « b) TAXUS LIBERTE, TAXUS LIBERTE LONG et TAXUS ELEMENT » devient la rubrique : « c) TAXUS LIBERTE, TAXUS LIBERTE LONG et TAXUS ELEMENT ».
- La rubrique : « c) CYPHER SELECT PLUS » devient la rubrique : « d) CYPHER SELECT PLUS ».
- La rubrique : « Société ABBOTT France (ABBOTT) » et ses produits sont déplacés dans une nouvelle rubrique : « b) XIENCE V et XIENCE PRIME société ABBOTT France (ABBOTT) » comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
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| | b) XIENCE V et XIENCE PRIME
Société ABBOTT France (ABBOTT) |
| | La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V et XIENCE PRIME est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. |
| | La prise en charge est assurée dans le traitement de l'insuffisance coronaire imputable à des lésions de novo des artères coronaires natives chez certains sous-groupes de patients à haut risque de resténose (lésions ¹ 15 mm, diamètre du vaisseau atteint ¸ 3 mm ou chez les patients diabétiques). |
| | Elle est également assurée, après concertation pluridisciplinaire des alternatives de revascularisation en tenant compte des facteurs de risque évalués (Euroscore et score SYNTAX), pour le traitement de certaines lésions pluritronculaires de novo des artères coronaires natives (lésions ¹ 15 mm, diamètre du vaisseau atteint ¸ 3 mm ou chez les patients diabétiques) accessibles à l'angioplastie et lorsque le risque chirurgical est élevé. » |
| | Sont exclues une fraction d'éjection ventriculaire gauche ¸ 30 %, une intolérance au traitement antiagrégant plaquettaire, à l'héparine, au métal composant la plate-forme du stent ou au produit de contraste angiographique et les femmes enceintes. |
| | Sont également exclues les sténoses du tronc commun gauche non protégé, les lésions présentant des calcifications ne pouvant être prédilatées par ballon ou athérectomie rotationnelle. |
| | En l'absence de validation clinique, les lésions de bifurcation, et les sténoses de l'interventriculaire antérieure proximale ne constituent pas à elles seules des situations où une endoprothèse coronaire à libération de principe actif puisse être indiquée. La sténose de greffons veineux n'est pas une indication à l'emploi des endoprothèses à libération de principe actif. |
| | Le nombre maximal d'unités prises en charge est de 1 stent par patient sauf en cas de dissection occlusive aiguë (3 unités par patient peuvent être prises en charge, au maximum). Dans les lésions pluritronculaires, la prise en charge est au maximum de 3 stents par patient. |
| |La durée minimale de la bithérapie antiplaquettaire recommandée est de douze mois. En raison de la nécessité de la bithérapie antiplaquettaire, l'intérêt thérapeutique des stents actifs est reconnu sous réserve que les conditions suivantes soient respectées :
― information au préalable des patients sur la nécessité de poursuivre la bithérapie antiplaquettaire pendant un an (observance au traitement antiagrégant plaquettaire) et sur la difficulté de bénéficier des conditions chirurgicales (absence de chirurgie programmée dans les douze mois) ;
― attribution systématique d'une carte au patient précisant le nom, la date de pose du stent et du traitement antiagrégant plaquettaire à suivre (avec sa durée souhaitée) ;
― en cas d'actes chirurgicaux survenant dans l'année suivant la pose d'un stent, concertation pluridisciplinaire entre opérateur, anesthésiste et cardiologue sur la conduite à tenir avec bilan préopératoire et modalités de prise en charge (avec information au patient).|
|3124955| Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE V de diamètre nominal de 2,25 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1009532-08, 1009532-12, 1009532-15, 1009532-18, 1009532-23, 1009532-28.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3121260| Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,50 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE V de diamètre nominal de 2,50 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1009527-08, 1009527-12, 1009527-15, 1009527-18, 1009527-23, 1009527-28.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3133931| Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE V de diamètre nominal de 2,75 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1009528-08, 1009528-12, 1009528-15, 1009528-18, 1009528-23, 1009528-28.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3147784| Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 3,0 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE V de diamètre nominal de 3,0 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1009529-08, 1009529-12, 1009529-15, 1009529-18, 1009529-23, 1009529-28.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3154761| Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 3,5 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE V de diamètre nominal de 3,5 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1009530-08, 1009530-12, 1009530-15, 1009530-18, 1009530-23, 1009530-28.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3145816| Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 4,0 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE V de diamètre nominal de 4,0 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1009531-08, 1009531-12, 1009531-15, 1009531-18, 1009531-23, 1009531-28.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3197730| Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE PRIME de diamètre nominal de 2,25 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1011706-08, 1011706-12, 1011706-15, 1011706-18, 1011706-23, 1011706-28.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3150510| Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 2,50 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE PRIME de diamètre nominal de 2,50 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1011707-08, 1011707-12, 1011707-15, 1011707-18, 1011707-23, 1011707-28, 1011707-33, 1011707-38.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3186666| Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE PRIME de diamètre nominal de 2,75 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1011708-08, 1011708-12, 1011708-15, 1011708-18, 1011708-23, 1011708-28, 1011708-33 et 1011708-38.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3113288| Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 3,00 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE PRIME de diamètre nominal de 3,00 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1011709-08, 1011709-12, 1011709-15, 1011709-18, 1011709-23, 1011709-28, 1011709-33, 1011709-38.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3119581| Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 3,50 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE PRIME de diamètre nominal de 3,50 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1011710-08, 1011710-12, 1011710-15, 1011710-18, 1011710-23, 1011710-28, 1011710-33, 1011710-38.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3165670| Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 4,00 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE PRIME de diamètre nominal de 4,00 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1011711-08, 1011711-12, 1011711-15, 1011711-18, 1011711-23, 1011711-28, 1011711-33, 1011711-38.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
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