JORF n°0266 du 17 novembre 2015

I. - Institut Avenir Provence (04107 Manosque)

Accord d'entreprise du 28 mai 2015.

II. - Association ANEF Vallée du Rhône (26500 Bourg-lès-Valence)

Avenant du 3 septembre 2015 à l'accord d'entreprise du 30 mars 2015.

III. - UDAF de la Drôme (26005 Valence)

Accord d'entreprise du 23 février 2015 et avenant du 1er juin 2015.

IV. - Fédération ADMR 44 (44123 Vertou)

Plan d'action du 10 août 2015.

V. - Association ALPHA (49800 Trélazé)

Accord d'entreprise du 1er juillet 2015.

VI. - Association La Sainte Famille (49601 Beaupréau)

Plan d'action du 17 mars 2015.

VII. - Association 3S (Sarre-Synergie-Solidarité) (57200 Sarreguemines)

Accord d'entreprise du 1er décembre 2014.

VIII. - Association Emergence (57051 Metz)

Accord d'entreprise du 7 juillet 2015.

IX. - Association Autisme 59-62 (62800 Liévin)

Accord d'entreprise du 3 mars 2015.

X. - UDAF du Puy-de-Dôme (63000 Clermont-Ferrand)

Plan d'action du 27 mars 2015.

XI. - Association Les PEP 66 (66350 Toulouges)

Accord d'entreprise du 30 mars 2015.

XII. - Association AMRESO BETHEL (67087 Strasbourg)

Accord d'entreprise du 27 mars 2015.

XIII. - Association Maisons Jeanne-Antide (70140 Montagney)

Plan d'action du 31 mars 2015.

XIV. - Association ARPEI (93220 Gagny)

Accord d'entreprise du 23 mars 2015 et avenant du 16 juin 2015.


Historique des versions

Version 1

I. - Institut Avenir Provence (04107 Manosque)

Accord d'entreprise du 28 mai 2015.

II. - Association ANEF Vallée du Rhône (26500 Bourg-lès-Valence)

Avenant du 3 septembre 2015 à l'accord d'entreprise du 30 mars 2015.

III. - UDAF de la Drôme (26005 Valence)

Accord d'entreprise du 23 février 2015 et avenant du 1er juin 2015.

IV. - Fédération ADMR 44 (44123 Vertou)

Plan d'action du 10 août 2015.

V. - Association ALPHA (49800 Trélazé)

Accord d'entreprise du 1er juillet 2015.

VI. - Association La Sainte Famille (49601 Beaupréau)

Plan d'action du 17 mars 2015.

VII. - Association 3S (Sarre-Synergie-Solidarité) (57200 Sarreguemines)

Accord d'entreprise du 1er décembre 2014.

VIII. - Association Emergence (57051 Metz)

Accord d'entreprise du 7 juillet 2015.

IX. - Association Autisme 59-62 (62800 Liévin)

Accord d'entreprise du 3 mars 2015.

X. - UDAF du Puy-de-Dôme (63000 Clermont-Ferrand)

Plan d'action du 27 mars 2015.

XI. - Association Les PEP 66 (66350 Toulouges)

Accord d'entreprise du 30 mars 2015.

XII. - Association AMRESO BETHEL (67087 Strasbourg)

Accord d'entreprise du 27 mars 2015.

XIII. - Association Maisons Jeanne-Antide (70140 Montagney)

Plan d'action du 31 mars 2015.

XIV. - Association ARPEI (93220 Gagny)

Accord d'entreprise du 23 mars 2015 et avenant du 16 juin 2015.