JORF n°272 du 23 novembre 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 6 novembre 2001, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers au titre des industries agricoles et alimentaires :

Titulaire : M. Bauer (Gilbert), en remplacement de M. Notardonato (Jacky).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 6 novembre 2001, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers au titre des industries agricoles et alimentaires :

Titulaire : M. Bauer (Gilbert), en remplacement de M. Notardonato (Jacky).