JORF n°287 du 11 décembre 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 6 novembre 1998, est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter le département du Puy-de-Dôme :

Titulaire : M. Faure (Bernard), en remplacement de M. Fournet-Fayard (Yves).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 6 novembre 1998, est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter le département du Puy-de-Dôme :

Titulaire : M. Faure (Bernard), en remplacement de M. Fournet-Fayard (Yves).