JORF n°277 du 28 novembre 1996

Par arrêtés du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 6 novembre 1996, les professeurs des universités (disciplines scientifiques) dont les noms suivent, affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous, sont admis à faire valoir leurs droits à une pension de retraite, pour ancienneté d'âge et de services, à compter de la date indiquée ci-après :
M. Desbals (Bernard), université de Limoges, 1er octobre 1997 ;
M. Dhainaut (André), université Lille-I, 1er octobre 1997 ;
M. Petit (Jean-Luc), université Montpellier-III, 1er septembre 1997 ;
M. Vidal (Pierre), université Lille-I, 1er octobre 1997.


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Version 1

Par arrêtés du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 6 novembre 1996, les professeurs des universités (disciplines scientifiques) dont les noms suivent, affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous, sont admis à faire valoir leurs droits à une pension de retraite, pour ancienneté d'âge et de services, à compter de la date indiquée ci-après :

M. Desbals (Bernard), université de Limoges, 1er octobre 1997 ;

M. Dhainaut (André), université Lille-I, 1er octobre 1997 ;

M. Petit (Jean-Luc), université Montpellier-III, 1er septembre 1997 ;

M. Vidal (Pierre), université Lille-I, 1er octobre 1997.