JORF n°273 du 24 novembre 1995

Art. 2. - Le programme et l'horaire d'enseignement mentionnés à l'article 2 de l'arrêté du 9 octobre 1970 susvisé sont modifiés. Les modifications sont annexées au présent arrêté (1).


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Version 1

Art. 2. - Le programme et l'horaire d'enseignement mentionnés à l'article 2 de l'arrêté du 9 octobre 1970 susvisé sont modifiés. Les modifications sont annexées au présent arrêté (1).