JORF n°285 du 8 décembre 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 6 novembre 1995, M.
Gascoin (Robert) est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter les usagers, en remplacement de M. Bessonneau (Julien).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 6 novembre 1995, M.

Gascoin (Robert) est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter les usagers, en remplacement de M. Bessonneau (Julien).