JORF n°271 du 21 novembre 1992

Arrêté du 6 novembre 1992

Par arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural en date du 6 novembre 1992, est nommé membre du comité régional Vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest: M. Carcenac (Joël), à Donzac (Tarn-et-Garonne), en remplacement de M. Dulucq (Alain).

EST NOMME MEMBRE DU COMITE REGIONAL VINS ET EAUX-DE-VIE POUR LA REGION SUD-OUEST: M. CARCENAC JOEL,A DONZA (TARN-ET-GARONNE) EN REMPLACEMENT DE M. DULUCQ ALAIN.