JORF n°271 du 21 novembre 1992

Arrêté du 6 novembre 1992

Par arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural en date du 6 novembre 1992, est nommé membre du comité régional Vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne: M. Blambert (Jean), à Fréterive (Savoie), en remplacement de M. Fustinoni (Daniel).

EST NOMME MEMBRE DU COMITE REGIONAL VINS ET EAUX-DE-VIE POUR LA REGION BOURGOGNE: M. BLAMBERT JEAN,A FRETERIVE (SAVOIE),EN REMPLACEMENT DE M. FUSTINONI DANIEL.