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Arrêté du 6 mars 1989

MODIFIANT LA LISTE DES RESERVES DE CHASSE SURLE DOMAINE PUBLIC MARITIME

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MODIFICATION DE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 25-07-1973 PORTANT CREATION DE RESERVE DE CHASSE MARITIME DANS LA REGION AQUITAINE:

REGION BASSE-NORMANDIE (DEPARTEMENT DU CALVADOS);

REGION BRETAGNE (DEPARTEMENT DU MORBIHAN);

REGION AQUITAINE (DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES).

Arrêté du 6 mars 1989