Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 6 mai 1993

Le ministre de la culture et de la francophonie,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948, modifié par le décret du 21 août 1951, portant règlement d’administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 29 mars 1993 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 30 mars 1993 relatif à la composition du Gouvernement,.
Arrête :

Art. 1er. - Sont nommés au cabinet du ministre de la culture et de la francophonie en qualité de :
Conseiller auprès du ministre
M. Maurice Portiche.
Conseillers techniques
M. Serge Arnaud ;
M. Jean-Paul Guénot ;
M. Bernard Notari ;
Mme Élisabeth Flury-Herard ;
M. René Cachet ;
M. Yves Marek.

1 version

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

CONSEILLER AUPRES DU MINISTRE: M. MAURICE PORTICHE.

CONSEILLERS TECHNIQUES: MM. SERGE ARNAUD,JEAN-PAUL GUENOT,BERNARD NOTARI; MME. ELISABETH FLURY-HERARD; MM. RENE GACHET ET YVES MAREK.

1ER GOUVERNEMENT EDOUARD BALLADUR.

Fait à Paris, le 6 mai 1993.

JACQUES TOUBON

Arrêté du 6 mai 1993

Modifié parARRETEARRETEARRETE