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Arrêté du 6 mai 1988
MODIFIANT ET COMPLETANT L'ARRETE DU 27-10-1975 FIXANT LA LISTE DES TITRES ET DIPLOMES PREVUE PAR L'ART. 2 DU DECRET 751022 DU 27-10-1975 RELATIF A LA LISTE DES EXPERTS AGRICOLES ET FONCIERS ET DES EXPERTS FORESTIERS
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RECT. JO DU 02-07-1988 P8773.
JUSTIFICATION DE 3 ANS DE PRATIQUE PROFESSIONNELLE POUR L'INSCRIPTION SUR CETTE LISTE.
Arrêté du 6 mai 1988
Modifié parArrêté du 31 octobre 1991