JORF n°0137 du 15 juin 2011

Arrêté du 6 juin 2011

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 6 juin 2011, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire

M. Michel Chartier, en remplacement de M. Georges Bonnard.

Ain

M. André Philippon, en remplacement de M. Claude Ferry.

Vaucluse

M. Olivier Florens, en remplacement de M. Michel Bayet.

Jura

M. Esio Perati, en remplacement de M. Gilbert Blondeau.

Bouches-du-Rhône

M. Vincent Burroni.

Aude

M. Michel Brousse.

Doubs

M. Christian Bouday.

Vosges

M. Jackie Pierre.
Représentant d'agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
M. Christophe Lime, en remplacement de M. Jean-Louis Fousseret.