JORF n°0136 du 12 juin 2008

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « Société Medtronic France SAS » :
La phrase :
« La prise en charge est assurée en cas d'insuffisance coronaire symptomatique imputable à des lésions de novo d'accessibilité difficile en raison de leur localisation, leur morphologie ou de la présence de calcifications importantes (vaisseau de référence d'un diamètre de 2,5 à 3,5 mm) des artères coronaires natives, uniquement chez certains sous-groupes de patients à hauts risques de resténose : »
est remplacée par :
« La prise en charge est assurée en cas d'insuffisance coronaire symptomatique des artères coronaires natives, uniquement chez certains sous-groupes de patients à hauts risques de resténose : ».


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « Société Medtronic France SAS » :

La phrase :

« La prise en charge est assurée en cas d'insuffisance coronaire symptomatique imputable à des lésions de novo d'accessibilité difficile en raison de leur localisation, leur morphologie ou de la présence de calcifications importantes (vaisseau de référence d'un diamètre de 2,5 à 3,5 mm) des artères coronaires natives, uniquement chez certains sous-groupes de patients à hauts risques de resténose : »

est remplacée par :

« La prise en charge est assurée en cas d'insuffisance coronaire symptomatique des artères coronaires natives, uniquement chez certains sous-groupes de patients à hauts risques de resténose : ».