JORF n°144 du 22 juin 1995

Par arrêté du ministre de la défense en date du 6 juin 1995, l'arrêté du 24 septembre 1993 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit, à compter du 1er juin 1995:
Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes:
Remplacer: << Mme Conreur (Françoise) à l'établissement des subsistances de Douai (Nord) >>, par: << M. Galand (Bernard) à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre de Douai (Nord) >>;
Remplacer: << Mlle Cerisier (Michelle) à l'établissement des subsistances de Sissonne (Aisne) >>, par: << le lieutenant Le Tolguenec (Patrice) à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre de Sissonne (Aisne) >>.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la défense en date du 6 juin 1995, l'arrêté du 24 septembre 1993 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit, à compter du 1er juin 1995:

Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes:

Remplacer: << Mme Conreur (Françoise) à l'établissement des subsistances de Douai (Nord) >>, par: << M. Galand (Bernard) à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre de Douai (Nord) >>;

Remplacer: << Mlle Cerisier (Michelle) à l'établissement des subsistances de Sissonne (Aisne) >>, par: << le lieutenant Le Tolguenec (Patrice) à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre de Sissonne (Aisne) >>.