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Arrêté du 6 juin 1985
MODIFIANT ET COMPLETANT POUR CE QUI CONCERNE LES CLASSES DE PREMIERE,L'ARRETE DU 29-12-1981 RELATIF A L'ORGANISATION ET AUX HORAIRES,DANS LES CLASSES DE 1ERE ET LES CLASSES TERMINALES DES LYCEES DES ENSEIGNEMENTS SANCTIONNES PAR LE BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE
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MODIFICATION DES ANNEXES I,III ET IV DE L'ARRETE SUSVISE OU POUR CHAQUE ENSEIGNEMENT L'HORAIRE DE CHAQUE ELEVE DOIT ETRE AU MOINS EGAL AU MINIMUM FIXE DANS LES TABLEAUX I ET II FIGURANT AU PRESENT ARRETE QUI SE SUBSTITUENT AUX ANNEXES CITEES CI-DESSUS.
ENTREE EN VIGUEUR: ANNEE SCOLAIRE 1985-1986.
Arrêté du 6 juin 1985