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Arrêté du 6 juin 1978
ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AUX DIRECTEURS ET SOUS DIRECTEURS NON CUMULANTS A L'ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES OU A L'ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SCIENCES SOCIALES, A L'ADMINISTRATEUR ET AUX PROFESSEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LANGUES ET CIVILISATIONS ORIENTALES, AU DIRECTEUR ET AUX PROFESSEURS DE L'ECOLE DES CHARTES
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Arrêté du 6 juin 1978
Modifié parARRETEArrêté du 26 décembre 1989 (Ab)