JORF n°163 du 17 juillet 2001

Arrêté du 6 juillet 2001

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,

Arrête :

Art. 1er. - Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au A (Armée de terre), au III (Direction du génie), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa « M. le général Jacques Debarnot. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel José Frère. ».

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 6 juillet 2001.

Alain Richard