JORF n°164 du 16 juillet 1995

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 6 juillet 1995, M. Aupied (Marcel) est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture, au titre de représentant de l'industrie d'abattage, en remplacement de M. Jaugin (Robert), démissionnaire.
Le mandat de M. Aupied (Marcel) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 6 juillet 1995, M. Aupied (Marcel) est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture, au titre de représentant de l'industrie d'abattage, en remplacement de M. Jaugin (Robert), démissionnaire.

Le mandat de M. Aupied (Marcel) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.