JORF n°0012 du 15 janvier 2022

Article 9

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de vie collective dans les centres d'hébergement

Résumé Il est interdit d'accueillir des personnes non inscrites et de faire du bruit la nuit. Respectez les autres résidents.

Vie collective

Il est formellement interdit d'héberger dans sa chambre des personnes n'étant pas inscrites sur les registres de présence du centre. L'usage des locaux et l'utilisation des équipements collectifs sont réservés aux personnes hébergées. Les visites sont autorisées en journée dans le respect de la collectivité. En cas de cohabitation de plusieurs personnes dans un même logis, ces visites ne doivent pas causer de gêne au cohabitant.
La tranquillité du voisinage doit être respectée en évitant tous bruits entre 22 heures et 7 heures du matin. Le CAES est une collectivité où la vie est fondée sur le respect de l'autre. Afin de préserver une qualité de vie de tous, chaque résident doit conserver en tout temps et en tout lieu une attitude correcte et respectueuse des autres.


Historique des versions

Version 1

Vie collective

Il est formellement interdit d'héberger dans sa chambre des personnes n'étant pas inscrites sur les registres de présence du centre. L'usage des locaux et l'utilisation des équipements collectifs sont réservés aux personnes hébergées. Les visites sont autorisées en journée dans le respect de la collectivité. En cas de cohabitation de plusieurs personnes dans un même logis, ces visites ne doivent pas causer de gêne au cohabitant.

La tranquillité du voisinage doit être respectée en évitant tous bruits entre 22 heures et 7 heures du matin. Le CAES est une collectivité où la vie est fondée sur le respect de l'autre. Afin de préserver une qualité de vie de tous, chaque résident doit conserver en tout temps et en tout lieu une attitude correcte et respectueuse des autres.