JORF n°0049 du 27 février 2009

Arrêté du 6 février 2009

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 6 février 2009, sont nommés au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine :
En qualité de membre titulaire : Mme Bodmer (Axelle), en remplacement de Mme Hervouet-Dion (Marie-Christine).
En qualité de membre suppléant : M. Ghiglia (Marc), en remplacement de Mme Bodmer (Axelle).
En qualité de membre suppléant : M. Le Nay (André), en remplacement de M. Peignart (Yves).